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Déliberation

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 136]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?La Voie des Livres? située 47, rue Planchat (20e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à l?association ?La Voie des Livres?, 47, rue Planchat (20e), au titre de l?année 2009, pour l?organisation de lectures publiques (Tiers n° X01619 - 2009_00854).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.