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Mai 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention - Fonds du Maire - à l’association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DDATC 22]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier? ;

Vu l?avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée au titre de l?exercice 2009 à l?association ?Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier? (X08265), dont le siège social est situé 7, place du Président Mithouard (7e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 7e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et suivants, sous réserve de la décision de financement.