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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Chœur d’oratorio de Paris (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 158]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association Ch?ur d?oratorio de Paris une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée, au titre de l?année 2009, à l?association Ch?ur d?oratorio de Paris, 18, rue de Gravelle (12e) dont l?objet est ?la pratique du chant choral à un haut niveau et la diffusion de ses prestations? (D01914 - 2009_01213).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.