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Déliberation

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 46]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sports et loisirs Saint-Vincent? (n°D01900 / 2009_01810) -8, rue Championnet (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée technique Auguste Renoir? (n°D01886 / 2009_02534) -24, rue Ganneron (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Dojo de Paris 18ème? (n°D04347 / 2009_00247) -15, rue de la Chapelle (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Société athlétique montmartroise? (n°D04182 / 2009_00146) -12, rue René Binet (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Budokan Paris 18? (n°D01039 / 2009_00283) -7, rue de la Croix Moreau (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Yvonne LeTac? (n°D08313 / 2009_00328) -7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Le dauphin? (n°X00928 / 2009_00452) -12, rue René Binet (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Plongeurs cinéastes parisiens? (n°X03789 / 2009_00136) - chez M. MADJID 6, rue Cavallotti (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Marie Curie? (n°D02782 / 2009_00472) -21-23, rue Boinod (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Roland Dorgelès? (n°D01885 / 2009_02424) -63, rue de Clignancourt (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Maurice Utrillo? (n°D01883 / 2009_01905) -4, avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Suzanne Valadon? (n°X08517 / 2009_02065) -7, rue Ferdinand Flocon (18e).

Art. 13.- La dépense correspondante, d?un montant total de 13.400 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.