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Mai 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention du 12 février 2009 avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 42]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la convention du 12 février 2009 relative à l?attribution d?un acompte de 100.000 euros au titre de l?année 2009 approuvé par délibération des 2 et 3 février 2009 ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Théâtre de la marionnette à Paris?, 38 rue Basfroi (11e), un avenant à la convention du 12 février 2009 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil d?arrondissement du 11e en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 euros est attribuée à l?association ?Théâtre de la Marionnette à Paris?, 38 rue Basfroi (11e) au titre de l?année 2009 dont 20.000 euros pour l?organisation de la Biennale internationale des arts de la marionnette (tiers D05147 - dossier 2009_01925).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 100.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant dont le texte est joint à la présente délibération.