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Mai 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

DJS 251 - Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 126]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 28 avril 2009 ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Le Temps des Rues située 206 quai de Valmy (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Le Temps des Rues, située 206 quai de Valmy (10e) pour l?organisation de la douzième édition du festival ?Printemps des rues? qui aura lieu les 16 et 17 mai 2009 dans le 10e arrondissement de Paris.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 65.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, pour 60.000 euros sur la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture et pour 5.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.