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Déliberation

Subventions à cinq associations du 11 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 34]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?Union Sportive Paris XI (n°D01352 / 2009_02005) - 4, rue Mercoeur (11ème).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?Association Entente Sportive et Culturelle du 11ème - (n°D02311 / 2009_00592) - 8, rue du Général Renault (11ème).

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?Association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11ème (n°D02713 / 2009_00321) 6, impasse Franchemont (11ème).

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 8.500 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?Association du quartier Saint-Bernard - (n°D06513 / 2009_00063) - 16, rue Charles Delescluzes (11ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.900 euros est attribuée pour l?année 2009 à l?association Kajyn Club - (n°D06175 / 2009_00434) - 13, rue Faidherbe, (11ème).

Art. 6.- La dépense correspondante, d?un montant total de 35 150 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.