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Mai 2009
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Déliberation

Subventions à deux associations du 9 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à deux associations du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association Sporting Club du 9ème- (n°D01364 / 2009_00423) 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association Boxing Athlétic Club IX - (n°D05365 / 2009_02658) 11bis, rue de Maubeuge (9e).

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant total de 22.500 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.