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Mai 2009
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Déliberation

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 239]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la Société à Responsabilité Limitée ?Impérial?, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à la Société à Responsabilité Limitée ?Impérial?, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en mêlent? en 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.