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Mai 2009
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Déliberation

Subvention à l’association “Par les Mots et Merveilles “ (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 306]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Par les Mots et Merveilles? 28, rue de la Duée (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?association ?Par les mots et merveilles? (X05099/2009_02621) 28, rue de la Duée (20e) pour son action intitulée ?Ateliers de théâtre?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.