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Mai 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint Eustache (ARGOS) (1er) pour ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DAC 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Reçue par le représentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?église Saint Eustache (ARGOS), 2, impasse Saint Eustache (1er) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 27 avril 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?église Saint Eustache (ARGOS), dont le siège social est situé 2, impasse Saint Eustache (1er) et dont le but est le rayonnement des grandes orgues de l?église Saint Eustache par l?organisation de récitals sur ces orgues (D01407 - 2009_01006).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.