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Déliberation

Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 214]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée à l?association ?La Compagnie à l?Affût? (X05717/2009_01902) C/ M.Gilbert SOURY 19 bis rue Tournefort (5e) pour son action ?Atelier Théâtre pour adolescents et préadolescents?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l??Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP)? (X00746/2009_01900) 11, rue de la Fontaine à Mulard (13e) pour son action ?Implication des jeunes?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l??Association Savoir Apprendre? (X01750/2009_ 01899) Jardin d?Acclimatation - Bois de Boulogne (16e) pour son action ?Projet Multimédia?.

La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.