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Déliberation

Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 121]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de paris lui propose l?attribution d?une subvention de 7.000 euros à l??académie des Sports? ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée à l??Académie des Sports? (n°D01492 / 2009_00360) - 6, rue Galilée (16ème), pour la remise du ?Prix de la Ville de Paris? 2008 aux frères GUENOT, médaillés d?or et de bronze olympiques en lutte. La remise du prix interviendra au Sénat, dans le courant de l?année 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.