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Déliberation

Subventions à quatorze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2009 [2009 DJS 35]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12ème arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n°D03116 / 2009_00845) -253 ter, avenue Daumesnil (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Shotokan Karaté Do-S.K.D.? (n°X00875 / 2009_00031) 75, boulevard Soult (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de la boule du XIIème? (n°D02067 / 2009_00001) - Bois de Vincennes Route des Fortifications (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Arc Club Paris 12? (n°D03120 / 2009_00306) -6, rue Fernand Foureau (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les Colombes de Bercy? (n°D04482 / 2009_00038) 30, rue Erard Hall D4 BL3 (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Paris Charenton 13? (n°D00098 / 2009_00357) -51, avenue de Gravelle (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Ecole de tennis du 12ème? (n°D00023 / 2009_00286) - Stade Léo Lagrange 68, bld Poniatowski (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive des vétérans de Paris? (n°X01076 / 2009_00391) -181, avenue Daumesnil (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Club des tireurs du 12ème? (n°X00999 / 2009_00449) -12, rue de Capri (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association IICO? (n°D04767 / 2009_00156) - chez Alexandre LAU 10, rue de Rambouillet (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n°D04506 / 2009_01808) - Route de la Pyramide Bois de Vincennes (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du LEP Chennevière Malézieux? (n°D04184 / 2009_00050) -33, avenue Ledru Rollin (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du LEC Theophile Gautier? (n°X00054 / 2009_00422) -49, rue de Charenton (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy? (n°D00876 / 2009_00721) -8, avenue Vincent d?Indy (12e).

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 25.350 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.