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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association ACP La Manufacture Chanson (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DAC 92]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer à l'association ACP La Manufacture Chanson une subvention de fonctionnement ;
Vu l'avis du Conseil d'arrondissement du 20e en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 10.000 euros, au titre de l'année 2004, est allouée à l'Association ACP La Manufacture Chanson, qui a son siège social, 110 rue des Amandiers (20e) (D03796/2003_05001).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".