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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 JS 245]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 790 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'association "École de boxe française du 6e" (n° D02843 / 2003-04963), Chez M. PINCOLLE, 22, rue d'Assas (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2004 à l'Association sportive culturelle et d'accueil de Notre-Dame-De Sion (n° D03382 / 2004-00156),11, avenue Vavin (6e).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 2.290 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.