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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique Ensemble XXè, 3 square Roland Garros (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DAC 91]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention à l'association Musique Ensemble XXè ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribuée à l'association Musique ensemble XXè, dont le siège social est situé 3, square Roland Garros (20e), au titre de ses activités en 2004 (D05900) (2004_00560).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".