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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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64 - Rappel au règlement

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au dossier DAUC 104.
M. Hervé BENESSIANO. - Monsieur le Maire ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui... Sur ce sujet ? Non, comme ça... en général... une sorte de rappel au règlement ? C'est ce que vous voulez dire ?
Allez-y.
M. Hervé BENESSIANO. - Excusez-moi de vous avoir interpellé sous cette forme, mais c'était en effet un rappel au règlement.
Monsieur le Maire, hier soir, peu après le dîner, il a été demandé une suspension de séance par un groupe de cette Assemblée, le groupe "Les Verts", à l'issue de laquelle il y a eu, j'allais dire, un tohu-bohu qui s'est organisé pendant de très longues minutes dans cette salle sans qu'on sache vraiment pourquoi et qui a perturbé la poursuite de nos travaux.
Ce groupe "Les Verts" demandait que la séance soit immédiatement arrêtée pour le restant de la journée, pour des raisons que nous ignorons au moment où je vous parle, soutenu par le groupe communiste, ceci se terminant par le fait que "Les Verts" ont, à la demande de M. CONTASSOT, évacué la salle avec colère.
Nous aurions aimé être informés, Monsieur le Maire - c'était la moindre des choses - sur les raisons de cet incident qui a gravement perturbé les travaux de cette Assemblée pendant au moins trois-quarts d'heure.
Vous serait-il possible de donner plus de précisions ce matin à l'ensemble des représentants des différents groupes de cet hémicycle ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - D'abord, cher collègue, je voudrais vous dire que - bien qu'au moment où cela se déroulait je tentais de faire reculer une grippe qui d'ailleurs a l'air de bien s'accrocher ! - on m'a tenu au courant évidemment de tout cela et j'ai pu, si j'ose dire, partager (parce que ce n'était pas particulièrement passionnant) cette épreuve avec l'Assemblée.
C'est la première chose.
La deuxième est que je veux féliciter Christophe CARESCHE et l'ensemble des élus présents, de la majorité comme de l'opposition, qui ont veillé à ce que le cours démocratique de cette Assemblée se poursuive et à ce que ce pourquoi nous sommes élus - c'est-à-dire voter des projets de délibération qui ont un rapport avec la vie quotidienne des Parisiens - puisse s'effectuer normalement.
Vous avez fait état d'un moment de désordre ; il faut l'appeler comme cela et, si tel me demande la parole, je la lui donnerai. Je veux simplement vous dire, en tant qu'animateur de notre Assemblée, que je respecte complètement tous les groupes et toutes les motivations que peuvent avoir tous les groupes, de la majorité comme de l'opposition, à s'organiser ou à se poser un certain nombre de problèmes. Mais il y a une chose - et que l'on m'entende bien - sur laquelle je ne transigerai jamais, c'est que nous avons reçu un mandat, tous, pour faire un certain nombre de choses ; alors, on en débat, on se contredit, mais jamais, jamais, jamais des logiques trop éloignées du mandat reçu des Parisiens ne doivent perturber notre devoir. Si nous devions être empêchés par qui que ce soit de faire notre travail, je ne serais pas complice, que ce soit clair pour la totalité de cette Assemblée ! Je vous le dis sérieusement, gravement, et je n'ai pas l'intention de changer d'avis.
Evidemment, il faut faire vivre une Assemblée démocratique, composite, qui parfois se réorganise. Tout cela, c'est la vie normale, que je respecte profondément, mais jamais au détriment des délibérations, des débats que nous devons avoir et des votes qui font que la collectivité avance. Voilà.
S'il y a d'autres explications, je vais écouter, mais brièvement parce qu'on a encore des choses à examiner qui concernent la vie des Parisiens. Le nombrilisme, chers amis, je le dis gentiment et vraiment sans passion, sans énervement, je n'ai pas été élu pour cela. J'ai été élu pour passer au point suivant, pour préparer le budget - c'est d'ailleurs exigeant - et donc, s'il devait y avoir une logique excessivement partisane, eh bien ! Il faudrait le faire sans moi, car cela ne me plaît pas et je ne suis pas prêt pour gérer des logiques d'appareils à faire tous les sacrifices légitimes qu'il faut consentir pour exercer cette fonction comme l'ont d'ailleurs fait mes prédécesseurs !
Je le dis à tout le monde.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
D'abord, M. NAJDOVSKI, puis M. VUILLERMOZ...
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - On a été mis en cause, au groupe communiste !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Qu'est-ce qu'il y a ? Quel est le problème, Alain ?
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Monsieur le Maire, j'ai entendu une contrevérité absolue !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui, moi aussi, cela m'est apparu comme une contrevérité, mais j'ai deux Présidents de groupes qui m'ont demandé la parole, vous ne voulez pas ? Vous contestez que je donne la parole aux deux Présidents de groupes ?
M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Non, mais je n'aime pas les contrevérités.
M. LE MAIRE DE PARIS. - J'ai l'impression que deux Présidents de groupes - notamment un que vous connaissez bien - m'ont demandé la parole pour dire leur vérité.
Dans quel ordre ? C'est comme vous voulez, vous êtes à côté...
M. Jean VUILLERMOZ. - On s'est mis d'accord cette fois-ci.
C'était simplement pour rectifier par rapport à ce qu'avait dit M. BENESSIANO, parce que je pense qu'il a mal compris hier, ou peut-être qu'il y avait trop de brouhaha.
Je crois, Monsieur le Maire, que vous avez dit l'essentiel, donc je serai très bref. Il ne s'agissait pas du tout, pour le groupe communiste, de soutenir quelque action que ce soit - surtout celle qui s'est passée hier - du groupe "Les Verts", donc de ce point de vue nous étions totalement favorables à la poursuite de la séance de bonne façon, sans qu'il y ait de problème.
C'était simplement ce que je voulais dire, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci. Voilà donc une vérité réaffirmée.
Monsieur NAJDOVSKI ?
M. Christophe NAJDOVSKI. - Merci.
Je voulais simplement revenir sur l'épisode d'hier soir puisque, hier soir, le Président de séance a tout simplement refusé d'appliquer le règlement intérieur.
Nous avons demandé une suspension de séance de 15 minutes - je dis bien de 15 minutes, je n'ai pas dit une suspension de séance de trois heures - pour pouvoir discuter d'un certain nombre de choses.
Cette suspension de séance a été très difficilement accordée pour une durée de 5 minutes et, au bout de trois minutes, le Président de la séance a fait reprendre les travaux !
Donc, il s'agit d'une violation du règlement intérieur et d'un non-respect du plus élémentaire des droits des Conseillers. Je rappelle que dans notre règlement intérieur il est dit qu'à la demande d'un Président de groupe la suspension de séance est de droit.
Ayant redemandé, à l'issue de ces trois minutes, une nouvelle suspension de séance, elle m'a été purement et simplement refusée.
J'estime donc que ce n'est pas de notre fait qu'hier soir les débats ont dégénéré, l'attitude du Président de séance y est pour beaucoup.
D'autre part, on peut aussi se poser la question de savoir si notre Assemblée délibère valablement avec l'absentéisme que l'on connaît dans cet hémicycle. On nous demande, nous Conseiller de Paris, d'être présents - et certains le sont ici sur tous les bancs de l'Assemblée pendant des heures et des heures au service des Parisiens.
Et parallèlement, dans les arrondissements, des élus de l'arrondissement n'ont pas les moyens d'accomplir leur mandat et ce, depuis un an et demi.
Voilà donc ce que je souhaitais dire ce matin pour éclairer un petit peu les uns et les autres sur les raisons de notre attitude d'hier soir et sur notre refus de continuer à participer à des débats quand le Président de séance ne respecte pas le plus élémentaire des droits des Conseillers.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ferai un très bref commentaire : d'abord, la Conférence d'organisation qui se réunira discutera des règles exactes.
Vous pourriez, à mon avis, dans un consensus, les améliorer quant aux droits des Présidents de groupes à des interruptions de séance, à une durée et que cela puisse se faire normalement dans le respect des groupes et pas au détriment du travail nécessaire de notre Assemblée qui a une mission, celle de gérer.
Par ailleurs, toutes les préoccupations des groupes sont respectables et doivent être entendues.
Je fais tout ce que je peux pour aider tout le monde. La limite, c'est quand on s'occupe plus de la question des groupes - même si c'est pour de bonnes raisons - que de la vie des Parisiens.
Là je veux redire au Président de séance d'hier, Christophe CARESCHE, et à tous les élus qui étaient présents, que je les remercie pour Paris d'avoir fait valoir le travail qui honore notre mandat avant toute autre considération.
Pour le reste, j'attends la réunion de la Conférence d'organisation. Je veux bien y participer une fois... Je ne viens pas pour ne pas déranger, et parce que mes prédécesseurs n'y allaient pas. Je ne veux pas être plus autoritaire que d'autres.
Je suis prêt - avec tous les Présidents - à côté de Christophe CARESCHE, à évoquer tout cela, et qu'on essaie de mieux se respecter, de mieux prendre en compte les besoins de chaque groupe et en même temps, la limite sera toujours là.
Quand se met-on au travail pour parler budget, délibération, etc ?