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Juillet 2004
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Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2004. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DDATC 52]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'adhérer à l'Association des Maires de l'Ile-de-France et de procéder pour l'année 2004 au versement de la cotisation de la Ville de Paris à cet organisme ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre MANSAT, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à adhérer à l'Association des Maires de l'Ile-de-France (A.M.I.F.).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à procéder pour l'année 2004 au versement de la cotisation de la Ville de Paris à cette association.
Art. 3.- Pour l'année 2004, le montant des droits d'adhésion de la Ville de Paris s'élève à 53.357,16 euros.
Art. 4.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 011, rubrique 020, article 6281, du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.