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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Polynotes 75", rue Léon-Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DAC 90]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Polynotes 75" ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 28 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l'association "Polynotes 75" qui a son siège social 75, rue Léon-Frot où elle anime un espace musical d'enseignement et de rencontres (D07238 / 2003-04855).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".