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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 JS 249]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Football club du Luxembourg" (n° X00847 / 2004-00146), 18, rue de l'Odéon (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive de l'Institut normal Sainte-Geneviève (n° D02768 / 2004-00300), 64, rue d'Assas (6e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive du lycée Montaigne (n° D02839 / 2003-04889), 17, rue Auguste-Comte (6e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association sportive Jacques-Prévert (n° D07500 / 2003-05158), 18, rue Saint-Benoît (6e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Gym douce pour tous" (n° X01610 / 2003-05239), 13, rue de Mézières (6e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.600 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Volley Six" (n° D02935 / 2004600141), chez M. WAINTROP, 27, rue de la Seine (6e).
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 8.750 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.