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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'"Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf", 23, rue aux Ours (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 JS 325]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'"Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf", 23, rue aux Ours (3e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.600 euros est attribuée à l'"Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf" (X00514), 23, rue aux Ours (3e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.