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Déliberation

Subvention à l'"Académie des Sports" - (16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 JS 168]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 16 juin 2004, par lequel M. le Maire de paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'"académie des Sports", 6, rue Galilée (16ème) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l'"Académie des Sports" (n°D01492 / 2004_00456) 6, rue Galilée (16ème), pour la remise du Prix de la Ville de paris le 24 mai 2004, à Marc RAQUIL, athlète médaillé d'argent et de bronze au Championnat du Monde d'Athlétisme en 2003.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.