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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Saxiana, 46, rue Truffaut (17e) pour son Festival "Saxophones en Fête". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DAC 249]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Saxiana, 46, rue Truffaut (17e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 29 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 900 euros est allouée à l'association Saxiana qui a son siège social 46, rue Truffaut (17e), pour l'organisation du premier festival "Saxophones en Fête" (X04157 / 2003_03581).
Art. 2.- Cette dépense sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".