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Septembre 2002
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Conseil Municipal
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48 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


(La séance, suspendue à vingt-deux heures dix minutes, est reprise à vingt-deux treize minutes, sous la présidence de M. Christophe CARESCHE, adjoint).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous allons reprendre cette séance car les questions évoquées ne sont pas directement liées au Conseil de Paris. Je pense donc qu'on peut reprendre notre séance.
Nous allons passer au dossier DASCO 191
Subvention à l'association Anteprima....
M. Christophe NADJOVSKI. - Monsieur le Maire...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je donnerai la parole quand tout le monde sera assis !
M. Claude GOASGUEN. - Cela ne va pas ? Que se passe-t-il ? Peut-on avoir une explication ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je pense que c'est bien d'avoir un minimum d'ordre pour délibérer.
La parole est à M. NADJOVSKI.
M. Christophe NAJDOVSKI. - Monsieur le Maire, je suis au regret de vous redemander une suspension de séance de 10 minutes puisque vous avez refusé de nous accorder une suspension de 15 minutes, nous n'avons pas eu le temps de discuter entre nous d'un certain nombre de choses. Je vous redemande de suspendre la séance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur le Président, pourrait-on savoir pourquoi, car nous n'avons pas d'explication. Par ailleurs, dans le règlement intérieur figure un certain nombre de dispositions qui n'ont évidemment pas pour but de faire de l'obstruction. A partir du moment où il y a un comportement tendant à l'obstruction, en tant que Président de séance je serai conduit à reprendre la séance de toute façon.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et indépendants", "Ensemble pour Paris", "Union pour la démocratie française", ainsi que du groupe socialiste et radical de gauche).
Nous poursuivons.
M. Claude GOASGUEN. - Quelle est la raison ?
M. Christophe NAJDOVSKI. - Dans le règlement intérieur, il est dit que la suspension de séance est de droit, je vous demande de l'appliquer.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Le règlement intérieur ne permet pas à un groupe de faire de l'obstruction en demandant des suspensions de séance à répétition, qui plus est, sans en donner le motif.
M. Christophe NAJDOVSKI. - Nous avions demandé une suspension de 5 minutes, elle n'était pas écoulée que vous aviez déjà repris la séance. Je vous demande de respecter notre demande quand nous sollicitons une suspension de séance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je vous demande de respecter les élus du Conseil de Paris qui siègent ce soir. Je vous demande de renoncer à votre suspension de séance dont je ne connais pas le motif et de poursuivre nos travaux dans la sérénité comme cela se passe depuis ce matin.
Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Je trouve que c'est bien de demander le respect des élus qui sont là. Les élus "Verts" sont particulièrement nombreux ce soir vous le remarquerez par rapport au nombre d'élus qui sont sur l'ensemble des bancs.
Je veux bien qu'on nous dise qu'on respecte ici les élus qui ne sont pas simplement des élus quand ils sont au Conseil de Paris qui sont également des élus quand ils sont dans leur arrondissement. J'aimerais qu'on les respecte de la même manière et c'est le sens, vous le savez bien, de discussions qui ont lieu en ce moment.
Je veux bien qu'on dise à certains élus : "vous avez le droit - et les "Verts" sont particulièrement présents - de travailler jour et nuit au Conseil de Paris" et puis ailleurs : "Tant pis pour vous, vous n'avez pas les moyens", alors que d'autres qui ne sont pas là ont des moyens tout à fait considérables.
Je vous rappelle qu'il existe dans le règlement intérieur un certain nombre de dispositions visant à ce que les élus du Conseil de Paris soient présents en séance. Cela ne semble pas être le cas particulièrement aujourd'hui et c'est de pire en pire !
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il y a des sous-entendus qu'on voudrait bien comprendre.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - C'est moins compliqué que l'U.M.P., ne vous inquiétez pas !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je crois que chacun peut comprendre ici que je ne peux pas, en tant que Président de séance, bloquer une séance, ne pas respecter les élus de la majorité mais aussi les élus de l'opposition pour des motifs qui ne sont pas explicités.
Donc, je persiste et vous demande de reprendre la séance en examinant le projet de délibération prévu à l'ordre du jour.
M. Christophe NAJDOVSKI. - Monsieur le Maire, je regrette que vous n'accédiez pas à notre demande et que vous fassiez vous aussi de l'obstruction puisque cette demande, comme je l'ai rappelé tout à l'heure, dans le règlement intérieur est de droit.
Si vous persistez à vouloir absolument reprendre la séance, je demande dans ce cas, qu'il y ait une vérification du quorum.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe. - Ça, c'est du CONTASSOT pur jus !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - C'est la deuxième fois aujourd'hui que je vole au secours de M. NADJOVSKI ; cela va finir par se remarquer.
Je vous renvoie simplement à la lecture de l'article 12, la suspension peut également être demandée par un Président de groupe et son délégué ; elle est de droit. Vous ne pouvez pas mettre en cause ce principe du règlement qui a toujours été respecté. Vous avez le droit de fixer la durée de cette suspension, vous pouvez faire en sorte qu'elle soit aussi courte que possible, mais vous ne pouvez pas refuser une suspension de séance demandée par un président de groupe.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur GOASGUEN, vous avez la parole.
M. Claude GOASGUEN. - Monsieur le Maire, je conçois tout à fait que l'on demande des suspensions de séance mais il y a eu entre vous un échange assez elliptique où il était question de sujets qui n'avaient rien à voir avec la délibération du Conseil.
Sans faire référence d'une manière trop juridique au règlement intérieur, le minimum de correction dans ce Conseil, exige qu'une suspension de séance soit liée aux discussions qui se tiennent dans ce Conseil. A tout le moins que l'on explique à l'Assemblée quel est le problème qui se pose. Pour le moment, nous n'avons ni l'un ni l'autre.
Je souhaiterais avoir une explication.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Démocratie libérale et indépendants", "Rassemblement pour la République et apparentés", "Ensemble pour Paris" et Union pour la démocratie française).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Monsieur NAJDOVSKI ?
M. Christophe NADJOVSKI. - Faut-il que je réitère ma demande ? Vous la connaissez pourtant.
Je vous demande donc d'accorder une suspension de séance telle que je l'ai demandée tout à l'heure à savoir 15 minutes.
M. Claude GOASGUEN. - Pour quelle raison ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Pouvez-vous expliquer les motifs ? Pouvez-vous indiquer à l'Assemblée quels sont les motifs de cette suspension de séance ?
M. Christophe NADJOVSKI. - Un projet de délibération pose problème.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Lequel ?
M. Christophe NADJOVSKI. - Le projet de délibération sur les maires-adjoints.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Il n'est pas inscrit à l'ordre du jour, il sera examiné demain. Par conséquent, vous avez le temps de faire une suspension de séance demain matin dès l'ouverture.
J'ai siégé dans beaucoup d'Assemblées, je n'ai jamais vu un groupe demander une suspension de séance sans en donner le motif.
M. Alain RIOU. - Ce n'est pas vrai !
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Ne dites pas cela ! Je n'ai jamais vu une Assemblée travailler ainsi et demander une suspension de séance sans en donner les motifs et demander des suspensions de séance à répétition pour faire obstruction. Je suis désolé.
Je vous l'accorde pour une dernière fois, de 10 minutes.
La séance est suspendue.