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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "avenue Benoît Frachon" à une partie de l'avenue Léon Gaumont située dans le 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DU 42]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 22 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "avenue Benoît Frachon" à la partie de l'avenue Léon Gaumont, commençant au numéro 46 et finissant avenue de la Porte de Montreuil dans le 20e arrondissement de Paris ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination "avenue Benoît Frachon" est attribuée à la partie de l'avenue Léon Gaumont, commençant au numéro 46 et finissant avenue de la Porte de Montreuil dans le 20e arrondissement de Paris.