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Déliberation

Subvention à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DASCO 120]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004, par lequel M le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribuée à la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH) pour l'organisation de ce congrès mathématique.
Art. 2.- Les sommes correspondantes seront imputées à la fonction 236, chapitre 65, nature 6574, ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'année 2004.