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Juillet 2004
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Petits Oiseaux Production (POP)" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DAC 135]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 juillet 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 22 juin 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Petits Oiseaux Production", située à Goumen bis, 2 bis cité Aubry (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 juin 2004 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association "Petits Oiseaux Production (POP)" située à Goumen bis, 2 bis cité Aubry (20e), dont l'objet est "la promotion, la diffusion et la production du spectacle vivant, des produits audiovisuels, du multimédia et de tout ce qui se rapporte à l'édition", pour participer au financement de la manifestation "Nocturbaines", festival des arts de la rue qui se déroulera du 6 au 13 juin 2004 dans le 20e arrondissement de Paris (X01731/Astre 2004_00991).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.