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Mai 2010
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Déliberation

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2010 [2010 R. 17]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 mai 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 27 avril 2010 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Sont désignés pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l?Education nationale dans le Département de Paris :

M. Daniel VAILLANT, maire du 18e arrondissement, suppléant en remplacement de M. Roger MADEC, maire du 19e arrondissement, désigné le 21 avril 2008, démissionnaire.

M. Daniel MARCOVITCH suppléant en remplacement de Mme Claudine BOUYGUES, désignée le 21 avril 2008, démissionnaire.