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Decembre 2009
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Déliberation

G Subvention à l’association Ensemble Demain (12e)au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2009 [2009 DASES 631]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Ensemble Demain ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros au titre de 2009 est attribuée à l?association Ensemble Demain située 7, passage du Génie (12e)(X07582).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.