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Septembre 2002
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241 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2002


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2002, DASCO 190 - Subvention à l'association "Imachine" (18e). - Montant : 1.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 193 - Subvention à l'association "Théâtrac", Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). - Montant : 1.300 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 196 - Subvention à l'association "Paris tech institute of technologie" (6e). - Montant : 10.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 255 - Subvention à l'association "Art'sociation" (6e). - Montant : 760 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 257 - Subvention à l'association "Solidarité europe tiers monde", Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 10.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 262 - Subvention à l'association "La super masse des arts décos" (5e). - Montant : 8.291 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2002, DASCO 269 - Subvention à l'association "Atelier de guitare des universités de Jussieu" (5e). - Montant : 6.860 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2002, DASCO 247 - Subvention à l'Ecole des hautes études en sciences sociales pour l'organisation du colloque "islam et modernité". - Montant : 6.500 euros.
2002, DSTI 95 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de plusieurs marchés passés sur appel d'offres pour la refonte technique complète du site Internet www.paris.fr.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
2002, DPA 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants pour la réalisation des travaux de construction d'un centre d'animation, 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e).
2002, DPA 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'insonorisation de la salle de concert du centre d'animation, 61, rue Dunois (13e).
2002, JS 205 - Subvention à l'association "Amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement" pour l'organisation d'un projet d'animation sur le thème de la musique. - Montant : 6.098 euros.
2002, JS 252 - Subvention à l'association "Puzzle théâtre d'assemblage" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 254 - Subvention à l'association "Avenir promotion emploi des jeunes" (15e). - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 271 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant total : 7.605 euros.
2002, JS 279 - Subvention à l'association "Pulsart", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.000 euros.
2002, JS 282 - Subvention à l'association "Eclaireuses et éclaireurs israélites de France" (3e). - Montant : 4.744 euros.
2002, JS 292 - Subventions à 10 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. - Montant total : 24.087 euros.
2002, JS 316 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant total : 7.166 euros.
2002, JS 318 - Subventions à 6 associations de jeunesse du 12e arrondissement. - Montant total : 12.500 euros.
2002, JS 441 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.E.M.I.D.E.P. concernant la réalisation d'un centre d'animation dans le réaménagement de l'îlot "Stinville-Montgallet" (12e).
2002, JS 455 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" pour la gestion des centres d'animation "René-Binet" (18e), "La Chapelle" (18e), "Hébert" (18e) et "Abbesses" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les fournitures et les imprimés concernant le stationnement sur la voie publique.
2002, DVD 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de remise en état et peinture du garde-corps de la voie Georges-Pompidou (16e).
2002, DVD 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du boulevard de la Villette, entre la rue de Belleville et la rue Rébeval (10e et 19e).
2002, DVD 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pavés sciés en granit.
2002, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'un logiciel destiné à la gestion de la coordination de travaux sur la voie publique (projet Coordination de travaux), du Service de la gestion des infrastructures de la Direction de la Voirie et des Déplacements.
2002, DVD 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'un logiciel de gestion des essais de ciment au Laboratoire d'essais des matériaux de la Ville de Paris. - Projet dénommé "Rénovation du LGE-LAD (logiciel de gestion des essais - logiciel d'acquisition des données).
2002, DVD 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris.
2002, DVD 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remise à niveau technique de deux postes d'éclairage public (16e).
2002, DVD 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de dalles et de pavés en porphyre.
2002, DVD 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de composants et de consommables destinés à l'entretien et au fonctionnement des horodateurs parisiens.
2002, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement des luminaires du boulevard périphérique de la porte d'Auteuil.
2002, DVD 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et certaines voies dans Paris intra-muros.
2002, DVD 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions relatives à la déviation d'une conduite de gaz haute pression sur la berge de la rive gauche du quai François-Mauriac (13e) : une convention de travaux avec Gaz de France et une convention pour le versement d'une redevance d'occupation du domaine fluvial avec le Port autonome de Paris.
2002, DVD 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.
2002, DVD 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'extension, de grosses réparations et d'entretien des postes d'appel d'urgence et des réseaux associés installés sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et dans les passages souterrains.
2002, DVD 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens (lot n° 10) (20e).
2002, DVD 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en place de panneaux d'information à messages variables type "Accès" aux accès du boulevard périphérique.
2002, DVD 175 - Programme 2002 d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux travaux de génie civil, de fourniture de matériels pour la réalisation de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras.
2002, DVD 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du boulevard périphérique.
2002, DVD 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e).
2002, DVD 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Saint-Eloi" (12e).
2002, DVD 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé.
2002, DVD 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. un contrat pour la journée "En ville sans ma voiture" du 22 septembre 2002.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, DAEE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec le Syndicat d'initiative de Montmartre, 21, place du Tertre (18e), prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 33.539 euros au titre de l'exercice 2002.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2002, DAUC 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 relatif à la prorogation de la convention Ville de Paris - O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas-Belleville (20e). - Approbation du montant du budget prévisionnel pour l'année 2003.
2002, DAUC 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Pierre GUILLEMIN et Mme Anne-Sophie BISEAU une convention relative à la participation de ces constructeurs au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Moskowa" (18e), en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme.
2002, DAUC 151 - Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 39, avenue Reille (14e). - Montant : 762 euros.
2002, DAUC 154 - Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention de mandat chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement dudit secteur et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom et pour le compte de la Ville de Paris.
2002, DAUC 91 - Prolongement de l'emprise de la dénomination "cité Beauharnais" dans le 11e arrondissement.
2002, DAUC 93 - Substitution de la dénomination "rue Antoine-Julien-Hénard" à celle de "rue Hénard" dans le 12e arrondissement.
2002, DAUC 94 - Prolongement de l'assiette de la dénomination "rue Paul-Bourget" à l'emprise située entre la rue du Docteur-Bourneville et l'avenue de la Porte-d'Italie (13e).
2002, DAUC 95 - Substitution de la dénomination "passage Ribet" à celle de "impasse Ribet" dans le 15e arrondissement.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2002, PP 66 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, matériels spéciaux de lutte contre l'incendie et engins divers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 67 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de couchage et de linge plat destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 68 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'attributs, galonnages, décorations et d'équipements de défilés destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 69 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Gérant de "G3A" de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage. - Autorisation de programme complémentaire de 1.758.100 euros T.T.C. pour la phase études. - Individualisation de cette autorisation de programme de 1.758.100 euros T.T.C. en complément de l'individualisation de l'autorisation de programme de 1.077.053 euros T.T.C. du 21 mai 2001 pour financer la mission de maîtrise d'oeuvre, les missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé, ainsi qu'une partie des révisions.
2002, PP 70 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation à la société "G3A" de lancer un appel d'offres ouvert pour la mission de contrôle technique. - Approbation du règlement de la consultation et du marché valant acte d'engagement et cahier des clauses administratives particulières. - Autorisation à la société "G3A" de signer le marché correspondant.
2002, PP 71 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la réfection et la mise en conformité des installations électriques du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 53, rue de la Vanne à Montrouge (Hauts-de-Seine).
2002, PP 73 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation de la salle d'accueil du public, immeuble de la Cité (4e).
2002, PP 74 - Réaménagement de l'accueil des familles à l'Institut médico-légal, 2, place Mazas (12e). - Individualisation d'une autorisation de programme de 716.260 euros T.T.C. à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Imputation d'un crédit de 8.970 euros T.T.C. à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police.
2002, PP 75 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du standard et de la salle de supervision situés au rez-de-chaussée de l'immeuble Cité (4e).
2002, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces de rechange pour le casque F1 "type GALLET" destinées à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 78 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de 10 défibrillateurs scopes graphes multiparamétriques.
2002, PP 79 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de lubrifiants et produits connexes pour l'automobile nécessaires à l'entretien du parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 80 - Remplacement et modification des dessertes de l'ascenseur de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). - Individualisation d'une autorisation de programme de 257.300 euros à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Imputation d'un crédit de 300 euros à la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police.
2002, PP 81 - Inscription au budget spécial de la Préfecture de police, à titre de régularisation, de 6 emplois pouvant être pourvus soit par des agents titulaires d'une autre administration détachés à la Préfecture de police en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public, faute de corps de fonctionnaires.
2002, PP 82 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de services n° 01.72.015.00 signé le 11 avril 2001 avec la société "SCAGRA S.A." pour la fourniture de consommables d'imprimerie, en 3 lots distincts, destinés à l'imprimerie de la Préfecture de police (lot n° 2 "plaques offset, produits dérivés et plaques photopolymères").
2002, PP 84 - Attribution d'une indemnité représentative de l'activité de déminage aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence des explosifs. - Attribution d'une prime de danger liée au traitement des munitions anciennes et modernes à certains fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence des explosifs.
2002, PP 85 - Attribution d'une prime de risques aux fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d'assurer la permanence générale.
2002, SGCP 7 - Fixation de la rémunération ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par un conseiller de Paris, siégeant au sein de l'instance dirigeante de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST).
2002, SGCP 8 - Prise en compte de l'incidence financière liée à la création de postes d'adjoints au maire d'arrondissement chargés des quartiers.
2002, SGCP 9 - Approbation des modalités d'attribution d'une mise en concurrence simplifiée pour la saisie sténotypique intégrale et la retranscription dactylographique des débats se déroulant lors des séances du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et / ou général. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, SGCP 10 - Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, DPA 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'amélioration du bardage en façade au gymnase Bertrand-Dauvin (18e).
2002, DPA 441 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur et de la ventilation à la piscine couverte Dunois (13e).
2002, JS 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (A.P.S.A.P.-V.P.) pour les tennis du stade Jean-Dixmier (16e).
2002, JS 54 - Subvention à la Fédération française de badminton. - Montant : 16.800 euros.
2002, JS 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de gymnastique une convention. - Subvention à ladite fédération. - Montant : 60.980 euros.
2002, JS 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club Etoile" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique "Mortier" (20e). - Subvention à ladite association. - Montant : 6.705 euros.
2002, JS 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Insertion sport et culture" (19e) une convention pour une action de prévention. - Subvention à ladite association. - Montant : 7.004 euros.
2002, JS 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants au marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile de la piscine Georges-Hermant (19e).
2002, JS 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Andromed" une convention pour une action de prévention dans le 13e arrondissement. - Subvention à ladite association. - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris concernant la construction d'une salle de sports spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2002, JS 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 signée entre la Ville de Paris et la société "Les piscines de France" pour la gestion de la piscine Pontoise (5e). - Tolérance d'implantation de micropieux dans le domaine public communal. - Autorisation de travaux sur le domaine public communal. - Autorisation de dépôt du permis de construire des locaux en sous-sol.
2002, JS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un réseau d'assainissement et la réfection du sol au centre sportif Tristan-Tzara (18e).
2002, JS 224 - Subvention au Club des volontaires du sport (13e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 225 - Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). - Montant : 29.000 euros.
2002, JS 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Arco Iris" (20e) une convention pour une action de prévention. - Subvention à ladite association. - Montant : 3.154 euros.
2002, JS 250 - Subvention à l'association "I.D.P.A. - France - Association française des aviateurs sourds" (7e). - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 260 - Subvention à l'UGSEL 75 - Union départementale Paris de l'Union générale sportive de l'enseignement libre (18e). - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 262 - Subvention à l'association "Flag" (First loisirs animation génération) (10e). - Montant : 702 euros.
2002, JS 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Avancer ensemble" (20e) une convention pour une action de prévention. - Subvention à ladite association. - Montant : 9.948 euros.
2002, JS 277 - Subvention à l'Association Capoeira Viola - Compagnie le sommet de l'abricotier (18e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 285 - Convention pluriannuelle sur projet avec la Fédération française de tennis de table, pour l'organisation des 47e Championnats du monde individuels de tennis de table de 2003. - Subvention à l'association "Fédération française de tennis de table", Montrouge (Hauts-de-Seine) pour l'organisation de ces 47e Championnats du monde individuels de tennis de table qui se dérouleront du 19 au 25 mai 2003, au Palais omnisports de Paris-Bercy. - Montant : 152.500 euros.
2002, JS 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive et culturelle de l'air (15e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 38.112 euros.
2002, JS 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PUC rugby" (13e) une convention d'objectifs pour la saison 2002-2003. - Subvention de 182.940 euros au titre de ses activités sportives parisiennes.
2002, JS 300 - Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et la société "SCI ACCES TOV" pour l'occupation d'un terrain contigu aux courts de tennis du centre sportif, 229, rue de Courcelles (17e).
2002, JS 305 - Prolongation d'un an de la convention de délégation de service public du 30 janvier 1998 signée entre la Ville de Paris et la société "Les piscines de France" pour la gestion de la piscine Pontoise (5e).
2002, JS 306 - Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 308 - Subvention au Comité départemental handisport de Paris (20e). - Montant : 4.191 euros.
2002, JS 325 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir relative au bâtiment vestiaires situé au centre sportif des Sept-Arpents (19e).
2002, JS 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association dénommée "Club athlétique des sports généraux" pour la couverture, par une structure gonflable, de 2 courts de tennis au stade Jean-Bouin (16e).
2002, JS 341 - Subvention à l'Union nationale du sport scolaire (12e). - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal (11e).
2002, JS 363 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 12.588 euros.
2002, JS 364 - Subvention à une association sportive du 7e arrondissement. - Montant : 14.000 euros.
2002, JS 365 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 5.575 euros.
2002, JS 366 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 11.835 euros.
2002, JS 368 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 19.375 euros.
2002, JS 369 - Subvention à une association sportive du 16e arrondissement. - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 372 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 7.290 euros.
2002, JS 373 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 2.915 euros.
2002, JS 377 - Subventions aux associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 41.200 euros.
2002, JS 379 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 27.941 euros.
2002, JS 380 - Subventions aux associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 22.000 euros.
2002, JS 383 - Subventions aux associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 27.135 euros.
2002, JS 384 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 23.188 euros.
2002, JS 386 - Subventions aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 28.000 euros.
2002, JS 388 - Subvention à une association sportive du 2e arrondissement. - Montant : 7.500 euros.
2002, JS 389 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 17.743 euros.
2002, JS 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au lot n° 1 "VRD", concernant l'aménagement du plateau sportif, création d'un espace rollers et de vestiaires complémentaires au stade La Muette (16e).
2002, JS 400 - Subvention à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. - Montant : 7.100 euros.
2002, JS 401 - Subvention à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. - Montant : 10.100 euros.
2002, JS 402 - Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. - Montant : 13.150 euros.
2002, JS 403 - Subvention à l'Office municipal des sports du 9e arrondissement. - Montant : 11.200 euros.
2002, JS 404 - Subvention à l'Office municipal des sports du 10e arrondissement. - Montant : 13.300 euros.
2002, JS 405 - Subvention à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. - Montant : 19.200 euros.
2002, JS 406 - Subvention à l'Office municipal des sports du 12e arrondissement. - Montant : 13.720 euros.
2002, JS 407 - Subvention à l'Office municipal des sports du 13e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.
2002, JS 408 - Subvention à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. - Montant : 15.200 euros.
2002, JS 409 - Subvention à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement. - Montant : 23.629 euros.
2002, JS 410 - Subvention à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. - Montant : 16.000 euros.
2002, JS 411 - Subvention à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. - Montant : 15.100 euros.
2002, JS 412 - Subvention à l'Office municipal des sports du 19e arrondissement. - Montant : 15.245 euros.
2002, JS 413 - Subvention à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. - Montant : 23.000 euros.
2002, JS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des aires extérieures : mise en conformité de l'assainissement et réalisation d'une clôture pour la salle de sport spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2002, JS 420 - Subvention à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. - Montant : 14.900 euros.
2002, JS 421 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de l'aménagement des aires extérieures du centre sportif Charles-Moureu (13e).
2002, JS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot n° 1 "VRD" tranche ferme (marché n° 2001 88 013 signé avec la société "Paveurs de Montrouge") concernant les travaux d'amélioration et de mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Maryse-Hilsz (20e).
2002, JS 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres à lot unique et à bons de commande, pour la fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau destinés aux établissements balnéaires de la Ville de Paris.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, DPA 263 - Réalisation des travaux de restructuration et d'extension du groupe scolaire et du gymnase, 84, rue Curial (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants.
MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.
2002, ASES 118 - Subvention à l'association "Les témoins de l'histoire à la Régie autonome des Transports parisiens" (8e). - Montant : 760 euros.
2002, ASES 119 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 11e arrondissement. - Montant total : 2.201 euros.
2002, ASES 120 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 12e arrondissement. - Montant total : 2.292 euros.
2002, ASES 125 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 10e arrondissement. - Montant : 700 euros.
2002, ASES 126 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 17e arrondissement. - Montant total : 1.296 euros.
2002, DAC 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "Charpentier PM" pour l'exécution d'une prestation complémentaire pour la réalisation et l'implantation d'un mémorial au Père-Lachaise, en hommage aux combattants parisiens tombés lors de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DAEE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Agence pour la promotion de la création industrielle" (12e) une convention prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAEE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "POP Design" une convention bisannuelle pour l'organisation de la première édition du salon du design "L'objet du désir", prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.
2002, DAEE 22 - Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). - Montant : 7.600 euros.
2002, DAEE 24 - Subvention à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 2.800 euros.
2002, DFAE 65 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). - Montant : 1.285 euros.
2002, DFAE 66 - Subvention à l'Association des commerçants et particuliers riverains du Bas Rochechouart (9e) pour la réalisation d'une animation commerciale. - Montant : 1.524 euros.
2002, DFAE 67 - Subvention complémentaire à l'association des commerçants "Le Hameau de Belleville" (19e). - Montant : 2.000 euros.
2002, DFAE 69 - Subvention complémentaire à l'association "Vivre dans le quartier des Halles" (1er) pour la réalisation d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant : 2.745 euros.
2002, DFAE 110 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue Vignon (9e). - Montant : 4.000 euros.
2002, DFAE 111 - Subvention à l'association des commerçants "Verneuil 37/62" (7e) pour la réalisation d'une animation commerciale. - Montant : 2.000 euros.
2002, DFAE 118 - Subvention à l'association "Commerce 2000" (9e) pour l'organisation d'illuminations de fin d'année 2001. - Rectification de la délibération DFAE 2002-11, en date des 11 et 12 février 2002. - Montant : 3.354 euros.
2002, DFAE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant de 7 mois la durée de la convention de délégation de service public du marché de la création, boulevard Edgar-Quinet (14e).
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DPE 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits décapants biodégradables destinés à l'enlèvement des graffiti.
2002, DPE 93 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association française du gaz naturel pour véhicules (A.F.G.N.V.).
2002, PJEV 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de menuiserie extérieure dans divers pavillons de garde et logements de service dans le bois de Boulogne (16e).
2002, PJEV 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en sécurité de bâtiments dans le parc des Buttes-Chaumont (19e).
2002, PJEV 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec l'entreprise "S.N.T.P.P." relatif à l'aménagement d'un jardin public, 16-26, rue de Châtillon (14e).
2002, PJEV 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région d'Ile-de-France et de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France pour des opérations de création et d'aménagement d'espaces verts.
2002, PJEV 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de reconquête forestière de l'aire de stockage de déchets verts de l'allée de la Reine-Marguerite, bois de Boulogne (16e).
2002, PJEV 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la construction d'une serre hybride verre-plastique au Centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Rungis (Val-de-Marne).
2002, PJEV 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de couverture et de menuiserie dans divers cimetières parisiens.
2002, PJEV 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la location et l'installation de tentes destinées aux manifestations organisées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
2002, PJEV 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de mélanges et de placage de gazon pour la Ville de Paris.
2002, PJEV 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
2002, PJEV 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de divers produits et équipements pour caveaux.
2002, PJEV 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux d'engravure sur les caveaux individuels au cimetière parisien de Thiais.
2002, PJEV 90 - Budget modificatif du fossoyage pour l'exercice 2002.
2002, PJEV 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.E.I.T." pour la modernisation de la station de surpression au parc Montsouris (14e).
2002, PJEV 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de voirie dans divers cimetières parisiens.
2002, PJEV 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de maintenance des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies signé avec la société "ADT Sécurité Services S.A.".
2002, PJEV 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant transfert de gestion d'une parcelle du quai Branly (7e) en vue de l'édification du Mémorial national de la guerre d'Algérie.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2002, DAUC 142 - Demande d'autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble dénommé "Tour Orphée" situé 79, quai André-Citroën (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l'Audiovisuel.
M. Yves CONTASSOT, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2002, DPE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le diagnostic d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris.
2002, DPE 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 2000-72-114 signé pour la réalisation du poste central de contrôle commande du réseau d'assainissement parisien : projet GAASPAR.
2002, DPE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.), d'un permis de construire relatif à la création d'une station de traitement d'eau potable à Montigny-sur-Loing (Seine-et-Marne).
2002, DPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.) d'un permis de démolir une partie des bâtiments de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines).
2002, DVD 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour une mission d'études de définition pour le renouvellement des installations de pompage en Marne.
2002, DVD 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'entretien, le dépannage et la réparation des équipements de télécommande des écluses du canal Saint-Denis (19e), Aubervilliers et Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
2002, DVD 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie une convention d'aide financière pour l'année 2002.
2002, DVD 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement) une convention destinée à permettre le franchissement du domaine public fluvial de la Ville de Paris, en souterrain et en sous-fluvial, par un collecteur d'eaux pluviales, qui doit assurer le rejet en Marne, des eaux pluviales de l'ouvrage routier de la déviation sud-ouest de Meaux.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2002, ASES 96 - Indemnisation amiable de l'Union européenne d'assurance, assureur de la S.A.G.I., dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, ASES 102 - Indemnisation amiable d'Azur assurances, assureur de la S.A. Léon de Bruxelles, dont les locaux ont été sinistrés suite à un dégât des eaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DAC 157 - Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DMG 26 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert, en 4 lots, pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l'entretien de divers bâtiments de la Ville de Paris.
2002, DMG 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants entérinant la substitution de la S.A. Tot"alFinaElf" aux S.A. "Total Raffinage Distribution" et "Elf Antar France" dans leurs droits et obligations découlant des marchés n° 02/75001 (lot 1), n° 02/75002 (lot 2) et n° 00/75022 de fourniture de carburants par cartes accréditives et de gazole diester.
2002, DMG 58 - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition d'appareils de ménage, en 3 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et des mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DMG 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits destinés aux véhicules de marque Citroën du parc des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus 2 fois.
2002, DMG 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de lubrifiants et graisses destinés aux véhicules du parc des services de la Ville de Paris pour une période d'un an, renouvelable au maximum 2 fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché.
2002, DMG 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires, produits industriels et entretien toutes marques et pneumatiques tous types et toutes marques pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus 2 fois.
2002, DMG 82 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de polos manches courtes et manches longues gris destinés aux agents de la Ville de Paris.
2002, DMG 83 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'uniformes et prestations d'essayage, retouche et distribution pour les agents de la Ville de Paris.
2002, DMG 84 - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture en 6 lots de papiers divers et de transformés de papier destinés aux services de la Mairie de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2003, reconductible au maximum 2 fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché.
2002, DMG 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01.05.024 signé avec la société "S.A.S. ARFEO".
2002, DMG 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des Transports automobiles municipaux.
2002, DMG 92 - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur un appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles de bureau, massicots manuels et électriques pour les services de reprographie, et massicots électriques professionnels pour les ateliers d'imprimerie, en deux lots séparés, et fourniture de prestations de maintenance pour les massicots électriques de marques diverses déjà en usage dans les services de la Mairie de Paris, en 4 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DMG 93 - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition et la maintenance de copieurs de plan neufs et de prestations de maintenance pour des copieurs de plan existants, de marques diverses, en 3 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DPE 95 - Indemnisation de la MACIF en raison d'un dommage, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DRH 31 - Modification du Titre XIII de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat.
2002, DRH 37 - Modification du Titre IX de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris sont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat.
2002, DRH 52 - Fixation de la nature, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade d'éducateur chef de jeunes enfants de la Commune de Paris (F/H).
2002, DRH 72 - Modification de la liste des diplômes requis au concours public d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris.
2002, DRH 74 - Indemnisation amiable d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.
2002, DRH 77 - Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, modifiée, relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la Commune de Paris.
2002, DRH 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre à disposition un agent de la Ville de Paris auprès du Groupement d'intérêt public "Paris 2003 Saint-Denis".
2002, DRH 80 - Fixation des modalités de l'examen professionnel et de la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris.
2002, DRH 81 - Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et l'animation du test d'aptitude préalable, la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire "poids lourds" E(B), C, C et E (C), E (C) pour des agents des directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DSTI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié après publicité préalable et mise en concurrence passé après appel d'offres infructueux pour la maintenance du système informatique de supervision des alarmes techniques de sites informatiques et de télécommunications majeurs, en application de l'article 35-I-1° du Code des marchés publics.
2002, DSTI 53 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée de la Direction de la Voirie et des Déplacements, de la Direction de la Protection de l'Environnement et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.
2002, DSTI 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la Compagnie IBM France, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet la mise à niveau des modules acquis, leur maintenance et l'acquisition de modules supplémentaires du logiciel VisualAge Pacbase.
2002, DSTI 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en 3 lots indissociables, pour le remplacement de 2 imprimantes "laser" (une imprimante en "continu" et une en "page à page") pour un système d'impression "laser" monochrome "page à page" neuf, d'une capacité de 120 à 160 pages/mn au format A4, comprenant la fourniture, l'installation, l'intégration, l'assistance et la maintenance.
2002, DSTI 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05208 signé avec "Arcable S.A.".
2002, DSTI 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à bons de commande après appel d'offres pour la fourniture de carte "à puce".
2002, DVD 147 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DVLR 11 - Subvention à l'association "Relais famille" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2002, DVLR 16 - Subvention à l'association "Sports et activités Paris 16". - Montant : 1.524 euros.
2002, DVLR 67 - Indemnisation amiable de Mme Reine LEDERMAN, en réparation d'un préjudice subi à la suite d'un accident dans les locaux de la mairie du 11e arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DVLR 68 - Indemnisation amiable de M. Carol SABA et de son assureur FILIA-MAIF, en remboursement des dommages subis par son véhicule lors d'un accident, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PJEV 106 - Indemnisation amiable d'un tiers, pour un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PJEV 109 - Indemnisation amiable de différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PJEV 111 - Indemnisation amiable de différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PP 72 - Règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2002, DVLR 91 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par M. Michel PRECOUL.
M. François DAGNAUD, Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
2002, DAEE 16 - Subvention à l'association "Ars Longa", 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.872 euros.
2002, DVLR 55 - Subvention d'équipement à l'association "Le Petit Ney" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 21.105 euros.
2002, DVLR 93 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand (14e). - Montant total : 57.620 euros.
2002, DVLR 94 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur les quartiers du 13e arrondissement. - Montant total : 60.481 euros.
2002, DVLR 104 - Subvention d'équipement à l'association "Olga Spitzer", 34, boulevard de Picpus (12e), pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur relatifs à l'installation de l'équipe emploi-insertion dans le 10e arrondissement dans le local situé 7 bis, rue Jacques-Louvel-Tessier (10e).
2002, DVLR 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Ecole normale sociale destiné au paiement du loyer et des charges du local, 2, square Auguste-Renoir (14e) occupé par l'Equipe de développement local.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2002, DASCO 64 - Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï du 18e arrondissement" organisant un centre de loisirs privé. - Montant : 21.974 euros.
2002, DASCO 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 10 lots séparés pour la fourniture et la livraison de supports d'initiation à la musique destinés aux divers établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris.
2002, DASCO 212 - Subvention à une association du 11e arrondissement. - Montant : 457 euros.
2002, DASCO 216 - Subventions à un établissement scolaire du 6e arrondissement. - Montant total : 1.524 euros.
2002, DASCO 221 - Subventions à des établissements scolaires du 9e arrondissement. - Montant total : 690 euros.
2002, DASCO 222 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 1.190 euros.
2002, DASCO 223 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 588 euros.
2002, DASCO 224 - Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant total : 579 euros.
2002, DASCO 225 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2002, DASCO 226 - Subventions à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant total : 1.853 euros.
2002, DASCO 227 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 1.184 euros.
2002, DASCO 228 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 957 euros.
2002, DASCO 230 - Mise à disposition à titre gracieux d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré.
2002, DASCO 231 - Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2002, DASCO 232 - Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2002, DASCO 233 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 525 euros.
2002, DASCO 234 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. - Montant : 178 euros.
2002, DASCO 235 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 800 euros.
2002, DASCO 236 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 2.045 euros.
2002, DASCO 240 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 300 euros.
2002, DASCO 241 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 133 euros.
2002, DASCO 242 - Acompte sur les subventions contractuelles 2002 à la caisse des écoles du 18e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 830.000 euros.
2002, DASCO 249 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 300 euros.
2002, DASCO 250 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 762 euros.
2002, DASCO 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société "Sudac-Air service".
2002, DASCO 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec Wanadoo E-Merchant un avenant de transfert au marché n° 75.056.00.80.067 relatif à la fourniture et à la livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques complémentaires, nécessaires aux écoles de la Ville de Paris.
2002, DASCO 254 - Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2003 : prix de revient moyen des repas scolaires, pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, part de la subvention de contribution et de la compensation sociale.
2002, DASCO 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif au nettoyage des vitres dans les écoles maternelles, élémentaires et les établissements du second degré et supérieur à statut municipal de la Ville de Paris.
2002, DASCO 265 - Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. - Montant : 734 euros.
2002, DASCO 266 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 305 euros.
2002, DASCO 267 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 725 euros.
2002, DASCO 268 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 610 euros.
2002, DASCO 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 124 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes d'environnement, de classes à Paris et du golf scolaire pour les enfants des écoles élémentaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2002, DPA 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/26-417 signé avec M. LE PENHUEL relatif à la création d'une école élémentaire de 7 classes, 63, rue Boileau (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour cette opération.
2002, DPA 259 - Réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 5 classes, 34-38, rue Manin (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants.
2002, DPA 260 - Réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants.
2002, DPA 261 - Réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques de l'école élémentaire, 1, rue du Général-Lasalle (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de coordination santé-sécurité, de coordination des systèmes de sécurité incendie et de contrôle technique correspondants.
2002, DPA 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en sécurité de l'escalier B (encloisonnement et remplacement des marches) à l'école élémentaire A, 57, rue de Reuilly (12e).
2002, DPA 327 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'électricité et de pose de faux-plafonds à l'école élémentaire, 19, rue Fernand-Labori (18e).
2002, DPA 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques des groupes scolaires, 57, rue de Romainville et 5, rue du Noyer-Durand (19e).
2002, DPA 344 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 20, rue Le Vau (20e).
2002, DPA 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité du système de sécurité incendie au groupe scolaire, 253 bis, 253 ter, avenue Daumesnil et 83, avenue du Général-Michel-Bizot (12e).
2002, DPA 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'électricité à l'école maternelle, 20, rue des Cendriers (20e).
2002, DPA 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 02/26082 signé avec MM. BRITALY et S. CONSTANTINOFF et de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire, 5, rue Milton (9e).
2002, DPA 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction des sols de cour des écoles maternelles, 20, rue de Paradis, et 39, rue de l'Aqueduc et de l'école élémentaire, 41, rue de Chabrol, et des travaux de modernisation des sols de cour de l'école élémentaire, 159, avenue Parmentier et des écoles maternelles, 23, passage des Récollets et 5, rue Boy-Zelenski (10e).
2002, DPA 374 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique et de pose de faux-plafonds à l'école maternelle, 5, rue Boy-Zelenski (10e).
2002, DPA 375 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 11 bis, avenue Parmentier (11e).
2002, DPA 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de modernisation et de création d'auvents à l'école maternelle, 33, rue Saint-Bernard et à l'école élémentaire, 8, cité Voltaire (11e).
2002, DPA 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de reconstruction des deux sols de cour et de pose de jeux à l'école maternelle, 23, rue Jacquier (14e).
2002, DPA 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux visant à la création d'habillage en zinc des appuis de fenêtre et des bandeaux à l'école élémentaire, 12, rue Severo (14e).
2002, DPA 389 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique et de pose de faux-plafonds au groupe scolaire, 16-18, rue Vicq-d'Azir (10e).
2002, DPA 390 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché selon la procédure de mise en concurrence simplifiée pour la réalisation des travaux de traitement d'un mur, de mise aux normes du garde-corps d'un escalier et de pose d'un sol souple coulé et d'un jeu de cour à l'école maternelle, 6, avenue de Bouvines (11e).
2002, DPA 392 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures aux groupes scolaires, 39, rue de l'Aqueduc et 3, rue de Belzunce (10e).
2002, DPA 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02/26319 signé avec la société "Arnaud V.R.D." relatif à l'opération de réfection totale du sol de cour à l'école polyvalente B, 8, rue Chomel (7e).
2002, DPA 408 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux visant à l'asservissement des portes coupe-feu dans les écoles élémentaires, 46, rue Boulard, 3, rue d'Alésia, 7, rue Asseline, 18, rue Jean-Zay (14e), et des travaux de mise aux normes des installations électriques, 46, rue Boulard (14e).
2002, DPA 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de l'école élémentaire, 7, rue du Jardinet (6e).
2002, DPA 415 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02/25258 signé avec la société "Arnaud V.R.D." relatif à l'aménagement du terrain donnant sur l'impasse cour Debille au groupe scolaire, 31-35, rue Godefroy-Cavaignac (11e).
2002, DPA 437 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en conformité des gardes-corps à l'école élémentaire, 5, rue Damesme, à l'école maternelle, 11, rue Auguste-Perret et au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy (13e).
2002, DPA 438 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de transfert du centre d'information et de documentation, de création d'un foyer et de travaux de sécurité au lycée d'enseignement industriel Gaston-Bachelard (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2002, DFAE 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Bull S.A. Financière Limited un contrat de transaction.
2002, DFAE 94 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la C.P.C.U. à voter en faveur des modifications statutaires de la société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter en faveur du cumul des fonctions de Président et de Directeur général pour une durée de 3 ans.
2002, DFAE 131 - Cession par la société Cosi à la Ville de Paris de 414 actions de la Société anonyme d'économie mixte locale des pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.).
2002, DPA 308 - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique d'établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés.
2002, DPA 325 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et d'isolation thermique de la toiture à l'atelier de la SLA du 18e, 75, rue Championnet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commande n° 00/25240 relatif aux travaux d'enlèvement de matériaux non friables contenant de l'amiante, dans les bâtiments municipaux (lot n° 1).
2002, DPA 332 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au bâtiment administratif, 9, place du Docteur-Yersin (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 385 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des cages d'escaliers à l'annexe de la mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 394 - Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration du rafraîchissement des 15e et 16e étages de la cité administrative Morland (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 395 - Approbation du principe de passation des marchés à bons de commande pour l'approvisionnement des ateliers de régie de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture en matériaux spécifiques à leurs activités, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.
2002, DPA 405 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des ascenseurs principaux à la mairie du 9e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 406 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures phase 2 à la mairie du 9e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DAC 5 - Subvention à l'association "Influence" à Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) pour la représentation, à Paris, d'un spectacle intitulé "Graines". - Montant : 9.150 euros.
2002, DAC 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Centre international de créations théâtrales" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 62.620 euros.
2002, DAC 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" à Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 163 - Subvention à l'association "Lal événements" (5e). - Montant : 15.245 euros.
2002, DAC 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sans mise en concurrence avec Mme XU Min pour le suivi artistique de la réalisation d'une sculpture conçue par Chen Zhen intitulée "La fontaine émergente" pour la place Paul-Klee (13e) et la cession des droits d'auteur correspondants.
2002, DAC 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs pour l'attribution à l'association "Compagnie Jean-Paul Bordes" d'une subvention pour la présentation d'un spectacle musical à Paris : I do I do.
2002, DAC 194 - Subvention à l'association "Progéniture". - Montant : 18.000 euros.
2002, DAC 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les arts sauts" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 75.000 euros.
2002, DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.P.U.2.M." une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 38.000 euros.
2002, DAC 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "La manufacture" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement pour le théâtre de la Bastille. - Montant : 76.834 euros.
2002, DAC 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e). - Montant : 58.000 euros.
2002, DAC 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Ecole nationale du cirque" (19e). - Montant : 135.000 euros.
2002, DAC 235 - Subvention à l'association "Un village dans Paris-Montmartre" (18e) au titre de ses activités en 2002. - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 237 - Subvention à l'association "Les amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 239 - Subvention à l'Association de recherche et d'animations culturelles (11e). - Montant : 9.200 euros.
2002, DAC 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le mystère bouffe" au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 27.500 euros.
2002, DAC 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maison des cultures du monde" relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002. - Montant : 24.300 euros.
2002, DAC 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat signée avec la "S.E.M.-Centre" pour la gestion des équipements culturels du bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er).
2002, DAC 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Paris-Bibliothèques" (4e) visant à porter le montant de la subvention annuelle de 1.120.000 euros à 1.250.000 euros.
2002, DAC 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains" (4e). - Montant : 150.000 euros.
2002, DAC 281 - Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités en 2002. - Montant : 18.294 euros.
2002, DAC 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre Silvia-Monfort (15e). - Montant : 80.000 euros.
2002, DAC 285 - Subvention à l'association "Opéra des rues". - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 287 - Subvention à l'association "Pulsart" à Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 2.000 euros.
2002, DAC 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement et une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "W.B.". - Montant total : 42.300 euros.
2002, DAC 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Société de production et de gestion théâtrales pour le théâtre Paris-Villette", dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). - Montant : 125.000 euros.
2002, DAC 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Festival d'automne à Paris" (1er). - Montant : 45.000 euros.
2002, DAC 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association du Théâtre de la Ville (4e) une convention relative à l'occupation du théâtre des Abbesses, 31, rue des Abbesses (18e).
2002, DAC 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) un avenant à la convention du 15 avril 2002 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 23.000 euros.
2002, DAC 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "L'Etoile du nord" (18e). - Montant : 35.000 euros.
2002, DAC 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Son/Ré" (son et recherche électroaccoustique) (12e) une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2002. - Montant : 22.687 euros.
2002, DAC 310 - Remise d'un prix Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeunes talents cirque".
2002, DAC 312 - Subvention à l'association "Public space" (20e). - Montant : 3.800 euros.
2002, DAC 315 - Subvention à l'association "Of association" (2e). - Montant : 5.335 euros.
2002, DAC 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (19e), pour le fonctionnement d'un nouvel "Espace de création" pour les arts du cirque et rue. - Montant : 53.500 euros.
2002, DAC 318 - Subvention à l'association "Le mois OFF". - Montant : 7.622 euros.
2002, DAC 319 - Subvention à l'association "Rêve fixe" à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). - Montant : 3.049 euros.
2002, DAC 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre international de langue française" (19e). - Montant : 45.000 euros.
2002, DAC 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Recherche action - Théâtre ouvert" (18e). - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 355 - Subvention à l'Association de culture berbère (20e) pour "Les rencontres littéraires de l'A.C.B." et à l'association "Collectif Luce" (10e) pour "Cinq familles, cinq photographes". - Montant : 6.048 euros.
2002, DAC 360 - Subvention à l'association "La galerie du Haut Pavé" (5e). - Montant : 3.049 euros.
2002, DAC 367 - Acquisition d'une oeuvre d'art pour le Musée d'art moderne.
2002, DAC 368 - Acquisition d'une oeuvre d'art pour le Musée d'art moderne.
2002, DAC 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "S.W.D. productions" (16e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 100.000 euros.
2002, DAC 382 - Subvention à l'association "Chant V" (3e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Atelier de recherche et de réalisation théâtrale" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 23.000 euros.
2002, DVLR 114 - Subvention à l'association "Clair d'Ebony" pour la mise en scène d'une pièce de théâtre sur la vie de Charles MINGUS. - Montant : 3.000 euros.
2002, SG 33 - Subvention à l'association "F.F.G.L.P." (20e) afin de soutenir l'organisation du 8e Festival de films gays et lesbiens de Paris. - Montant : 30.000 euros.
2002, SG 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris Capitale du cinéma art et essai".
2002, SG 42 - Subvention à chaque structure participant à l'opération "Paris Capitale du cinéma art et essai" du 16 au 22 octobre 2002. - Montant : 141.000 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, DAUC 29 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé existant sur les immeubles 232 à 236, boulevard Pereire - 99, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). - Cession par adjudication publique d'un logement (lots nos 12 et 5) dépendant de l'immeuble 232, boulevard Pereire - 95, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e).
2002, DAUC 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 4-14) dépendant de l'immeuble situé 8, rue François-Miron (4e).
2002, DAUC 61 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 101-106) dépendant de l'immeuble situé 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).
2002, DAUC 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un studio et d'une cave (lots nos 4 et 18) libres d'occupation et dépendant de l'immeuble 29, rue de Seine (6e).
2002, DAUC 70 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'une cave (lot n° 136) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 29, rue Bonaparte (6e).
2002, DAUC 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 109-132) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 29, rue Bonaparte (6e).
2002, DAUC 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 17-39) dépendant de l'immeuble situé 16-24, rue François-Miron (4e).
2002, DAUC 78 - Cession d'une parcelle de terrain située à Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines).
2002, DAUC 106 - Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie. - Cession à titre gratuit à l'O.P.A.C. de Paris d'une parcelle de terrain située 13, passage des Tourelles (20e). - Acquisition à titre gratuit de l'O.P.A.C. de Paris d'une parcelle de terrain située 13, passage des Tourelles (20e).
2002, DAUC 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 5 et 34) libres d'occupation et dépendant de l'immeuble 23, rue Jacob (6e).
2002, DAUC 117 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 118-119-106) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 29, rue Bonaparte (6e).
2002, DAUC 120 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 31-41) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 2, rue des Beaux-Arts (6e).
2002, DAUC 121 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 11-40) libre d'occupation et dépendant de l'immeuble 6, rue de Seine (6e).
2002, DAUC 122 - Cession du château de la Contour à Jouhet (Vienne).
2002, DAUC 127 - Cession de gré à gré d'une emprise de terrain cadastrée AM 23ap d'une superficie de 119 mètres carrés, située rue de l'Avre à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).
2002, DAUC 130 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n° 76) et d'une cave (lot n° 103) dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Barres (4e).
2002, DLH 15 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale alliance immobilière d'un programme d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs aidés d'intégration (P.L.A.-I) situé 10, rue Lagille (18e).
2002, DLH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation de 8 logements sociaux de type PLS sur la parcelle située 137, rue Haxo (19e).
2002, DLH 109 - Fixation du montant définitif de la participation financière de la Ville de Paris dans différentes opérations de réalisation de logements sociaux.
2002, DLH 113 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements PLUS et 12 logements PLA-I situé 37, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2002, DLH 122 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements PLUS et 14 logements PLS situé 18, boulevard Voltaire (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2002, DLH 160 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements PLUS situé 10, rue d'Enghien (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2002, DLH 176 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de travaux complémentaires dans le groupe d'immeubles "Croulebarbe-Blanqui" situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ces travaux.
2002, DLH 196 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Montempoivre" situé 10, rue Jules-Lemaître, 13, rue Emile-Laurent, rue Albert-Malet et 2-4-6, rue Ernest-Lavisse (12e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 197 - Réhabilitation "PALULOS" des groupes d'immeubles "Blanqui-Vulpian" et "Champ-de-l'Alouette" situés 13-15-19, rue du Champ-de-l'Alouette, 88, boulevard Auguste-Blanqui et 20, rue Vulpian (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 203 - Autorisation de dépôt de permis de construire et d'un permis de démolir portant sur l'immeuble, 3, rue Poulletier, 19 bis, rue Saint-Louis-en-l'Isle (4e).
2002, DLH 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention liant la Ville de Paris et l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75).
2002, DLH 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "Le Pacte de Paris" les frais de location du local sis 25, rue Stephenson (18e) pour y permettre l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. "La Chapelle".
2002, DLH 210 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 5 logements-ateliers locatifs à usage social situé 5, rue Erckmann-Chatrian et 11, rue Richomme (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 213 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Logement français" de l'aménagement des espaces extérieurs du groupe "Les jonquilles" situé 1-3, rue des Jonquilles et 178, rue Raymond-Losserand (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Logement français" une convention relative au versement de cette participation.
2002, DLH 214 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e).
2002, DLH 215 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e).
2002, DLH 220 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement de la démolition de 19 logements en vue de la réalisation d'un programme de construction-démolition dans le groupe "Villiot-Rapée", lot n° 13, situé 38, quai de la Rapée (12e).
2002, DLH 227 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réalisation de 4 logements locatifs à usage social situé 24, rue d'Alsace-Lorraine et 32, rue de la Solidarité (19e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 232 - Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société "PROLOG-Union d'économie sociale" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration (P.L.A.-I) situé 7-9, rue Didot (14e).
2002, DLH 233 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social, un local commercial et 6 places de stationnement situé 29, rue de la Goutte-d'Or et 30, rue de Chartres (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 237 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement complémentaire d'une opération de requalification des tours H et I du groupe "Edmond-Michelet - Curial" (19e).
2002, DLH 238 - Modification de la participation de la Ville de Paris au financement d'un programme de construction de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement et 2 commerces situé 78-84, rue du Château-des-Rentiers et 71-73, rue de Tolbiac (13e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 35 - Subvention au Syndicat libre du quartier de l'Horloge (3e). - Montant : 16.300 euros.
2002, DAC 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la publication d'une histoire de Paris une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 80.798 euros.
2002, DAC 184 - Subvention à l'association "Histoire du troisième", mairie du 3e arrondissement. - Montant : 4.574 euros.
2002, DAC 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la façade sud de l'église Saint-Eustache (1er).
2002, DAC 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Hervé BAPTISTE, architecte en chef des Monuments historiques, en vue de la restauration des façades de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e).
2002, DPA 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres portant sur le chauffage, la ventilation, la climatisation et le désenfumage dans le cadre de la modernisation et restauration au Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris (8e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2002, DASCO 219 - Subvention à l'Ecole supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et de l'architecture intérieure Boulle (12e), pour le financement d'un voyage pédagogique à Amsterdam. - Montant : 640 euros.
2002, DASCO 252 - Subvention complémentaire à l'Ecole Boulle (12e). - Montant : 50.000 euros.
2002, DPA 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la 2e phase de travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2002, DPA 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux marchés de travaux dans le cadre de la modernisation et de la mise en sécurité à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2002, DPA 350 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en place d'un dispositif de sécurité anti-intrusion à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2002, DPA 412 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 01/26085 signé avec le groupement d'entreprises conjointes "Piolino" et "Sten" relatif à la distribution des fluides dans le cadre de la restructuration du bâtiment J (phase 2 du schéma directeur d'extension et de restructuration) à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2002, ASES 104 - Subvention à l'association "La case sociale et culturelle des Antillais" (18e). - Montant : 10.000 euros.
2002, ASES 105 - Subvention à l'association "Comité d'action sociale en faveur des originaires des départements d'outre-mer en Métropole" (1er). - Montant : 15.245 euros.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
2002, CAS 6 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative, Titre IV.B : modification du chapitre 1.4 relatif à l'allocation pour naissance multiple.
Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2002, ASES 19 - Subvention d'équipement au profit de la halte-garderie "Teddy-club", 73, boulevard Flandrin (16e). - Montant : 41.100 euros. - Subvention d'équipement au profit de la halte-garderie "Les oursons", 9, rue La Fontaine (16e). - Montant : 1.890 euros. - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution desdites subventions.
2002, ASES 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la formation de base à l'informatique personnelle destinée aux responsables des établissements d'accueil de la Petite enfance à leurs adjoints et assimilés.
2002, ASES 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif aux prestations de vérification et d'entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les Etablissements de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S.
2002, ASES 67 - Subvention à une crèche collective associative du 3e arrondissement. - Montant : 109.226 euros.
2002, ASES 68 - Subventions à 2 crèches collectives associatives du 4e arrondissement. - Montant total : 286.322 euros.
2002, ASES 69 - Subventions aux associations du 5e arrondissement pour le fonctionnement des crèches collectives. - Montant total : 566.783 euros.
2002, ASES 70 - Subvention à une association du 6e arrondissement pour le fonctionnement d'une crèche collective. - Montant : 154.544 euros.
2002, ASES 71 - Subventions aux associations du 7e arrondissement pour le fonctionnement des crèches collectives. - Montant total : 748.096 euros.
2002, ASES 72 - Subvention à une association gestionnaire d'établissement de Petite enfance dans le 9e arrondissement. - Montant : 173.878 euros.
2002, ASES 73 - Subvention à l'association du 10e arrondissement pour le fonctionnement de sa crèche collective. - Montant : 117.250 euros.
2002, ASES 74 - Subventions à 2 crèches collectives associatives du 11e arrondissement. - Montant total : 320.171 euros.
2002, ASES 75 - Subvention à l'association "Apate" pour le fonctionnement du jardin d'enfants "Ecole Gulliver - Danièle Pernin" situé 59-61, rue des Pirogues-de-Bercy (12e). - Montant : 367.794 euros.
2002, ASES 77 - Subventions à 4 crèches collectives associatives du 14e arrondissement. - Montant total : 1.349.146 euros.
2002, ASES 78 - Subventions à 8 crèches associatives du 15e arrondissement. - Montant total : 1.642.363 euros.
2002, ASES 79 - Subventions à 2 crèches collectives du 16e arrondissement. - Montant total : 363.472 euros.
2002, ASES 80 - Subventions à 2 crèches collectives associatives du 17e arrondissement. - Montant total : 205.153 euros.
2002, ASES 83 - Subventions aux associations gestionnaires d'établissements de Petite enfance dans le 20e arrondissement. - Montant total : 3.251.804 euros.
2002, ASES 86 - Fixation des modalités de calcul des participations familiales dans les haltes-garderies de la Ville de Paris à partir du 1er décembre 2002.
2002, ASES 99 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite enfance pour l'année 2002.
2002, ASES 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00-34101 "hébergement et maintenance du service télématique Télécrèche".
2002, DPA 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue du réaménagement de locaux à la halte-garderie, 11, rue Maleville (8e).
2002, DPA 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la rénovation partielle à la crèche collective, 13 B, rue de Monceau (8e).
2002, DPA 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue des travaux d'aménagement de la cuisine à la crèche collective, 15, rue Visconti (6e).
2002, DPA 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux avec mise en concurrence simplifiée en vue de la création d'une biberonnerie et d'un centre médical ainsi que la réfection des peintures aux crèches collectives, 64 bis et 66 bis, avenue Claude-Vellefaux (10e).
2002, DPA 418 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la mise en sécurité de l'aire de jeux extérieure à la crèche collective, 14, rue Auguste-Cain (14e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
2002, DAUC 155 - Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Intégration d'une crèche de 60 berceaux au programme de l'opération. - Avis favorable à la modification du programme de l'opération. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération et mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme de Paris avec cette opération. - Autorisation à la S.I.E.M.P. de déposer les demandes de permis de construire relatives aux programmes modifiés nos 2 et 3.
Mme Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :
2002, DFAE 124 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'exécution des 4 conventions d'affermage relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DAUC 141 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.
2002, DAUC 149 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de la Seine-Saint-Denis en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.
2002, DAUC 150 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.
2002, DAUC 153 - Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet de police en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.