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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 P. 1429]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 12 juin 1996, par laquelle l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne (11e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, adjoint chargé des Affaires sociales, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à l'Association des insuffisants rénaux de la Région parisienne, 167, rue Ledru-Rollin (11e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.