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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1608]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subvention à des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 11e arrondissement désignées ci-après :
- Amicale bouliste du Père-Lachaise, 51, boulevard de Ménilmontant, (4.400 F) ;
- Association sportive jeunesses unies "Ménilmontant-Parmentier", 9, boulevard de Belleville, (4.800 F) ;
- Association sportive "Paris volley club", 48, rue Jean-Pierre-Timbaud, (8.700 F) ;
- Association sportive "Pétanque club de la Liberté", 55, boulevard Voltaire, (4.200 F) ;
- Association "Saint-Ambroise sport", 2, rue Saint-Ambroise, (3.600 F) ;
- Association "Yam-Budo club", 104, avenue de la République, (2.100 F) ;
- Association pétanque "Club Jean-Aicard", "l'Union", 6, avenue Jean-Aicard, (4.100 F) ;
- Association gymnastique rythmique sportive "Paris 11", 151, rue Oberkampf, (3.100 F) ;
- "Kajyn club", 7, passage Thiéré, (9.700 F) ;
- Amicale laïque du groupe scolaire "Saint-Sébastien", 17, rue Alphonse-Baudin, (2.100 F) ;
- Association sportive "des Trois-Bornes", 39, rue des Trois-Bornes, (2.600 F) ;
- Association sportive et culturelle "Les enfants d'abord", 13, rue Froment, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège "Anne-Frank", 38, rue Trousseau, (3.000 F) ;
- Association sportive du collège "Beaumarchais", 124, rue Amelot, (2.400 F) ;
- Association sportive du collège "Alain-Fournier", 87, rue Léon-Frot, (3.300 F) ;
- Association sportive du lycée professionnel "Marcel-Deprez", 39, rue de la Roquette, (2.800 F) ;
- Association sportive du lycée "Voltaire", 101, avenue de la République, (6.400 F) ;
- Association sportive "Charles-Péguy", 54, avenue de la République, (2.000 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement professionnel "Turquetil", 18, passage Turquetil, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège "Fontaine-au-Roi", 62, rue de la Fontaine-au-Roi, (2.000 F) ;
- Centre scolaire "Servan", 98, avenue de la République, (2.900 F) ;
- Association sportive "Pihet", 1, rue Pihet, (3.800 F) ;
- Association sportive "Saint-Bernard", 31, rue Saint-Bernard, (4.100 F) ;
- Association sportive "Saint-Sébastien", 24, rue Saint-Sébastien, (3.300 F) ;
- Association "La joie par la danse", Ecole de danse de Dominique-Laval, 15, passage Saint-Sébastien, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège "Voltaire", 101, avenue de la République, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 93.400 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.