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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1595]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e" (14e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 36.000 F est attribuée à l'association "Club recherche loisirs jeunesse 14e", 20, avenue Marc-Sangnier (14e), pour le fonctionnement, au sein du centre d'animation "Marc-Sangnier", d'un atelier fonderie.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.