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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1603]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 13 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 5e arrondissement, désignées ci-après :
- Association sportive "des Arènes", 1, rue Malus, (6.600 F) ;
- "Tennis club du 5e", 12, rue Censier, (9.100 F) ;
- "Club de plongée du 5e", 48, rue de la Clef, (5.600 F) ;
- Association sportive et culturelle "Feuillantines", 64, boulevard de Port-Royal, (2.000 F) ;
- Association sportive "Saint-Marcel", 68, boulevard Saint-Marcel, (4.900 F) ;
- Association sportive "Buffon", 11, rue Buffon, (3.300 F) ;
- Association sportive de l'école primaire "Victor-Cousin", 14, rue Victor-Cousin, (4.500 F) ;
- Association sportive de l'école primaire publique "Pontoise", 21, rue de Pontoise, (2.000 F) ;
- Association sportive du collège "Pierre-Alviset", 88, rue Monge, (2.300 F) ;
- Association sportive du collège "Sévigné", 28, rue Pierre-Nicole, (5.100 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement industriel "Lucas de Nehou", 4, rue des Feuillantines, (2.600 F) ;
- Association sportive "Lavoisienne", 19, rue Henri-Barbusse, (2.000 F) ;
- Association sportive du lycée "Henri IV", 23, rue Clovis, (7.500 F) ;
- Association sportive "Raymond-Queneau", 66, boulevard Saint-Marcel, (2.600 F) ;
- Association sportive du collège "Lavoisier", 19, rue Henri-Barbusse, (2.000 F) ;
- "Les as", Club d'action sportive et sociale des jeunes du 5e, B.P. 293, 88, rue Claude-Bernard, (6.900 F) ;
- Association de badminton "Paris 5e", 183, rue Saint-Jacques, (2.000 F) ;
- Association sportive "des Bernardins", 15, rue des Bernardins, (4.100 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 75.100 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996