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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1628]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention, au titre de 1996, à une association du 1er arrondissement pour l'organisation de centres de loisirs dans un établissement primaire privé ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 18 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Claude GOASGUEN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 25.410 F est attribuée, au titre de 1996, à l'association "Centre de formation de football de Paris", 4, place du Louvre (1er), pour l'organisation de centres de loisirs.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.