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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions au titre de 1996 à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1586]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 1996 à des associations de jeunesse du 11e arrondissement.
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes, d'un montant total de 35.000 F, sont attribuées au titre de 1996 aux associations de jeunesse du 11e arrondissement désignées ci-après :
- Association "Joie, air et santé", 2, rue Saint-Ambroise, (9.500 F) ;
- Association "Les hirondelles de Sainte-Marguerite", 16, rue Basfroi, (10.000 F) ;
- Association "Pour l'animation du parc des Vignoles", 55, boulevard de Charonne, (4.000 F) ;
- Association "Cité des jeunes de Saint-Joseph", 154, rue Saint-Maur, (3.500 F) ;
- Association "Au forum du mouvement", 31, avenue Parmentier, (8.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.