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Novembre 1996
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1607]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 9e arrondissement désignées ci-après :
- Association sportive Notre-Dame-de-Lorette, 19, rue des Martyrs (9e), (6.700 F) ;
- Association sportive du collège Paul-Gauguin, 35, rue Milton (9e), (4.100 F) ;
- Association sportive de la Grange Batelière, 13, rue de la Grange-Batelière (9e), (2.800 F) ;
- Association sportive du lycée Condorcet, 8, rue du Havre (9e), (3.000 F) ;
- Association sportive du lycée Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e), (2.700 F) ;
- Association sportive du lycée Edgar-Quinet, 63, rue des Martyrs (9e), (1.600 F) ;
- Association sportive du lycée Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e), (6.300 F) ;
- Association sportive du lycée Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), (5.600 F) ;
- Association sportive du lycée d'enseignement commercial Buffault, 34, rue Buffault (9e), (1.500 F) ;
- Association sportive du collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e), (2.200 F) ;
- Boxing athletic club du 9e, 14, rue Clauzel (9e), (6.500 F) ;
- Inter mistral football club, 15, rue de Vintimille (9e), (1.500 F) ;
- Vélo club Paris 9, 9, rue Saint-Lazare (9e), (1.500 F) ;
- Club sportif et de loisirs 9e, 71, rue de Caumartin (9e), (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 48.000 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.