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Novembre 1996
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1609]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 14e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 14e arrondissement désignées ci-après :
- Association sportive Alésia (collège Jean-Moulin), 75, rue d'Alésia (14e), (3.600 F) ;
- Association sportive du collège Paul-Bert, 7, rue Huyghens (14e), (4.000 F) ;
- Association sportive du collège Giacometti, 7, rue du Cange (14e), (2.000 F) ;
- Association sportive du lycée François-Villon, 16, avenue Marc-Sangnier (14e), (3.900 F) ;
- Association sportive du lycée Raspail, 233, boulevard Raspail (14e), (2.600 F) ;
- Association sportive du collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e), (4.400 F) ;
- Association sportive Les Hippocampes, 9, rue Campagne-Première (14e), (2.000 F) ;
- Section 3e âge du 14e gymnastique volontaire, 10, rue Huyghens (14e), (5.300 F) ;
- Société amicale des anciens élèves de l'école de la rue Boulard chez M. Clerc, 26, rue Delambre (14e), (2.600 F) ;
- Sporting club du 14e, 194, rue d'Alésia (14e), (7.800 F) ;
- Association bouliste du 14e, 17, avenue Paul-Appell (14e), (5.100 F) ;
- Section gymnastique volontaire Les Colonnes, 22, rue Guilleminot (14e), (2.000 F) ;
- Association tennis compétition loisirs chez M. COULON, 41, rue des Thermopyles (14e), (2.000 F) ;
- Association sportive du collège privé La Bruyère Sainte-Isabelle, 66, rue de l'Abbé-Carton (14e), (3.200 F) ;
- Association sportive Saint-Exupéry (collège), 89, boulevard Arago (14e), (2.000 F) ;
- Institut de Taekwondo, 77 ter, rue de la Tombe-Issoire (14e), (2.000 F) ;
- Universal tennis club, 28, rue Raymond-Losserand (14e), (3.600 F) ;
- La boule du moulin vert Brasserie "Le Brézin", 37, rue Brézin (14e), (2.000 F) ;
- Association Ring du 14e, 3, rue des Camélias (14e), (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 62.100 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.