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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1605]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 7e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 7e arrondissement, désignées ci-après :
- Amicale bouliste du 7e arrondissement, 52, rue Fabert, (3.000 F) ;
- Amicale sportive et artistique du 7e, 66, rue de Sèvres, (8.900 F) ;
- Amicale du personnel de la mairie du Palais-Bourbon et de ses services annexes, mairie du 7e arrondissement, (5.300 F) ;
- Association sportive Duquesne C.S.S., 42, avenue Duquesne, (6.000 F) ;
- Association sportive de l'école Las Cases, 27, rue Las Cases, (3.500 F) ;
- Association sportive de l'Institut national des jeunes aveugles, 56, boulevard des Invalides, (2.400 F) ;
- Association sportive des lycée et collège privés Paul-Claudel, 118, rue de Grenelle, (3.100 F) ;
- Association sportive du L.E.P. Gustave-Eiffel, 1, rue Camou, (2.000 F) ;
- Association du lycée Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides, (6.300 F) ;
- Association sportive du collège Jules-Romains, 6, rue Cler, (6.300 F) ;
- Association football club de Paris 7e, 105, rue Saint-Dominique, (2.000 F) ;
- Association pour la promotion du karaté traditionnel et du kobudo, 6, rue Clerc, (2.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 50.800 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.