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Novembre 1996
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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 6e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1613]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 6e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 6e arrondissement, désignées ci-après, à titre de soutien à leurs activités respectives :
- Club sportif de France, 22, rue Notre-Dame-des-Champs, (26.600 F) ;
- Association sportive culturelle et d'accueil Notre-Dame-de-Sion, 11, avenue Vavin, (29.500 F) ;
- Association sportive de l'Institut normal Sainte-Geneviève, 64, rue d'Assas, (19.600 F) ;
- Association sportive volley six, 27, rue de Seine, (12.500 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 88.200 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.