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Novembre 1996
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jules-Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 5e festival international du film d'exploration "Jules-Verne de Paris". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1590]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 4 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Jules-Verne aventure" une convention en vue de la réalisation du 5e festival international du film d'exploration "Jules-Verne de Paris" ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Jules-Verne aventure" une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, en vue de la réalisation du 5e festival international du film d'exploration "Jules-Verne de Paris".
Art. 2.- Une subvention de 100.000 F est attribuée à l'association "Jules-Verne aventure", 17, rue de La Tour d'Auvergne (9e).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : Fonctionnement des associations et de mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.