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Déliberation

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1618]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution, au titre de 1996, de subventions à des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1996, aux associations sportives du 18e arrondissement, désignées ci-après à titre de soutien à leurs activités respectives :
- "Championnet sports", 14-16, rue Georgette-Agutte, (159.500 F) ;
- "Espérance sportive parisienne", 14, rue Jean-Cocteau, (44.700 F) ;
- "Olympique Montmartre sports", 66, rue René-Binet, (30.500 F) ;
- Société athlétique montmartroise, 47, rue du Simplon, (15.000 F) ;
- "Paris handball 18e", 4, rue Emile-Berthin, (27.000 F) ;
- "Ancienne de Paris", 2, rue Ronsard, (26.200 F) ;
- "Flèche athletic club", 8, rue Championnet, (20.900 F) ;
- Groupe amical sportif de Clignancourt, 140, rue de Clignancourt, (28.000 F) ;
- Section gymnastique volontaire "Porte de Montmartre", 126, rue Championnet, (16.000 F) ;
- Association parisienne des activités aquatiques, chez Joëlle LE MAUX, 58, boulevard Ney, (15.900 F) ;
- "Les enfants de la Goutte-d'Or", 19, rue des Gardes, (14.700 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 398.400 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996