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Novembre 1996
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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1637]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris" (1er) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 550.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque d'art moderne de la Ville de Paris" dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-22, article 657-2, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.