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Novembre 1996
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 R. 33]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, en date du 18 novembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au Conseil d'administration de l'Université Paris-3 - La Sorbonne nouvelle :
- M. Jean-Michel MICHAUX, titulaire, en remplacement de Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.