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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association de préfiguration "Gaîté lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1640]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association de préfiguration "Gaîté lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle" (3e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 248.000 F est attribuée à l'association de préfiguration "Gaîté lyrique - Le théâtre des arts et métiers du spectacle", 3 bis, rue Papin (3e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : " Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.