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Novembre 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue Damrémont (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1996 [1996 D. 1641]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 décembre 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la délibération D. 168, en date du 5 mars 1979, réglementant les hommages rendus par la Ville de Paris ;
Vu le projet de délibération, en date du 19 novembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue Damrémont (18e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 novembre 1996 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la proposition de M. le Maire de Paris tendant à l'apposition de 2 plaques commémoratives à la mémoire d'André Malraux au lycée Turgot, rue de Turbigo (3e) et au 53, rue Damrémont (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 903, sous-chapitre 903-61, article 2311, du budget d'investissement de la Ville de Paris.