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Avril 2004
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Déliberation

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.396 euros au titre de l'exercice 2004, à l'association "Allo Animation" (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2004 [2004 ASES 19]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation, de Conseil général, lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement de 8.396 euros à l'association "Allo Animation" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à attribuer une subvention de fonctionnement de 8.396 euros à l'association "Allo Animation" (D04782) située 1, rue André-Bréchet (17e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2004.