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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2004 [2004 DASCO 15]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération en date du 17 mars 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à divers établissements scolaires ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 667 euros est attribuée au collège La Grange aux Belles 158, quai de Jemmapes (10e), (D06464) (Lycée Colbert Agence comptable 27, rue de Château Landon 10e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Barcelone (Espagne), du 5 au 11 avril 2004, au profit de 35 élèves d'une classe de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 480 euros est attribuée au collège Jean-François Oeben 21, rue de Reuilly (12e), (X01144) (Lycée Arago Agence comptable 2, place de la Nation 12e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Salisbury (Angleterre), du 22 au 26 mars 2004, au profit de 45 élèves de classes de 4e et 3e.
Art. 3.- Une subvention de 1.065 euros est attribuée au collège Georges Clémenceau 43, rue des Poissonniers (18e), (D03830) (MR L'Agent comptable Lycée d'Enseignement Professionnel 15, rue de l'Evangile 18e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Londres (Angleterre), du 29 mars au 2 avril 2004, au profit de 49 élèves de 3 classes de 3e.
Art. 4.- Une subvention de 992 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rome (Italie), du 2 au 8 mai 2004, au profit de 40 élèves latinistes de classes de 4e et 3e.
Art. 5.- Une subvention de 611 euros est attribuée au collège Claude Chappe, 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour de ski à Albiez-Montrond (Savoie), du 21 au 26 mars 2004, au profit de 28 élèves d'une classe de 4e.
Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par une journée à Trèves (Allemagne) à l'occasion des marchés de Noël, qui s'est déroulée le 19 décembre 2003, au profit de 48 élèves germanistes et latinistes de classes de 6e et 5e.
Art. 7.- Une subvention de 1.287 euros est attribuée au collège Georges Rouault 3, rue du Noyer Durand (19e), (D05421) (Collège Georges Rouault Agence comptable 3, rue du Noyer Durand 19e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Berlin (Allemagne), du 8 au 14 mars 2004, au profit de 45 élèves de deux classes (4e et 3e).
Art. 8.- Une subvention de 357 euros est attribuée au collège Georges Rouault 3, rue du Noyer Durand (19e), (D05421) (Collège Georges Rouault Agence comptable 3, rue du Noyer Durand 19e), destinée à participer au financement d'un séjour pédagogique au domaine de Ciran à Ménestreau (Loiret), du 21 au 23 juin 2004, au profit de 24 élèves non francophones d'une classe d'accueil.
Art. 9.- Une subvention de 714 euros est attribuée au collège Georges Rouault 3, rue du Noyer Durand (19e), (D05421) (Collège Georges Rouault Agence comptable 3, rue du Noyer Durand 19e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Forêt Noire (Allemagne), du 17 au 20 juin 2004, au profit de 45 élèves germanistes de classes de 6e et 5e.
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant de 6.783 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.