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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2004 [2004 DASCO 17]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération en date du 22 mars 2004 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention à divers établissements scolaires ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 355 euros est attribuée au collège Montgolfier 15, rue Montgolfier (3e), (X03273) (Lycée Turgot Agence comptable 69 rue Turbigo 3e), destinée à participer au financement d'un échange franco-allemand concrétisé par un séjour à Schorndorf (Allemagne), du 8 au 16 mai 2004, au profit de 15 élèves d'une classe de 3e et l'accueil des élèves allemands à Paris, du 6 au 14 mars 2004.
Art. 2.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Montgolfier 15, rue Montgolfier (3e), (X03273) (Lycée Turgot Agence comptable 69 rue Turbigo 3e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique en relation avec le programme d'histoire et de français, concrétisé par un voyage en Provence romaine (le pont du Gard, les arènes de Nîmes, le théâtre d'Orange...), les 15 et 16 juin 2004, au profit de 50 élèves de deux classes de 6e.
Art. 3.- Une subvention de 800 euros est attribuée au collège Octave Gréard 28, rue du Général Foy (8e), (D03639) (L'Agent comptable du Lycée Racine 20 rue du Rocher 20e), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte à la base de plein air à Bombannes (Gironde), du 7 au 11 juin 2004, au profit de 46 élèves de deux classes de 5e.
Art. 4.- Une subvention de 549 euros est attribuée au collège Octave Gréard 28, rue du Général Foy (8e), (D03639) (L'Agent comptable du Lycée Racine 20 rue du Rocher 20e), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône), du 22 au 25 mars 2004, au profit de 45 élèves de deux classes de 6e.
Art. 5.- Une subvention de 347 euros est attribuée au collège Pilâtre de Rozier 11, rue Bouvier (11e), (D08492) (lycée technique Diderot Agence comptable 61 rue David d'Angers 19e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Mayence et Worms (Allemagne), qui s'est déroulé du 14 au 16 janvier 2004, au profit de 35 élèves germanistes de classes de 4e et 3e.
Art. 6.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Paul Bert 7-8, rue Huyghens (14e), (X02098) (Lycée Paul Bert Agence comptable 7 rue Huyghens 14e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "Science et vie de la terre" concrétisé par un voyage à Nucourt (Val d'Oise), réparti en deux groupes, le premier qui s'est déroulé les 3 et 4 mars 2004 et le deuxième les 5 et 6 juin 2004, au profit de 107 élèves de 4 classes de 6e.
Art. 7.- Une subvention de 527 euros est attribuée au collège Modigliani 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) (M. l'Intendant Lycée Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d'Auteuil 16e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel dans la région de Nottingham (Angleterre), du 3 au 7 mai 2004, au profit de 28 élèves d'une classe de 4e.
Art. 8.- Une subvention de 522 euros est attribuée au collège André Malraux 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e), (D09482) (Lycée Carnot Agence comptable 145 boulevard Malesherbes 17e), destinée à participer au financement d'un séjour multi-activités nautiques et terrestres à Bombannes (Gironde), du 29 mars au 2 avril 2004, au profit de 30 élèves d'une classe de 3e.
Art. 9.- Une subvention de 1.113 euros est attribuée au collège Roland Dorgeles 63, rue de Clignancourt (18e), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Fareham (Angleterre), du 15 au 20 mars 2004, au profit de 51 élèves de deux classes de 3e.
Art. 10.- Une subvention de 411 euros est attribuée au collège Roland Dorgeles 63, rue de Clignancourt (18e), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18e), destinée à participer au financement d'un séjour culturel dans le nord et le centre de la Tunisie (Afrique), du 17 au 24 mars 2004, au profit de 42 élèves latinistes et arabisants de classes de 5e, 4e et 3e.
Art. 11.- Une subvention de 716 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte de la vie et de l'?uvre de Shakespeare à Stratford, Oxford et Londres (Angleterre), qui s'est déroulé du 3 au 7 novembre 2003, au profit de 38 élèves de deux classes de 4e.
Art. 12.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agence comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par la visite du camp d'Auschwitz (Pologne), le 25 mars 2004, au profit de 28 élèves d'une classe de 3e européenne.
Art. 13.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19e), (D08533) (Agence comptable Lycée et collège George Brassens 4 rue Erik Satie 19e), destinée à participer au financement d'un séjour de ski de fond à Ussat-les-Bains (Ariège), qui s'est déroulé du 25 au 31 janvier 2004, au profit de 55 élèves de deux classes de 4e et 3 élèves de SEGPA.
Art. 14.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19e), (D08533) (Agence comptable Lycée et collège George Brassens 4 rue Erik Satie 19e), destinée à participer au financement d'un séjour de ski de piste à Saint-Sorlin d'Arves (Savoie), du 21 au 27 mars 2004, au profit de 50 élèves de deux classes de 6e.
Art. 15.- Une subvention de 200 euros est attribuée au collège Edouard Pailleron 33 à 51, rue Edouard Pailleron (19e), (X03343) (M. l'Intendant Lycée d'Etat Henri Bergson 27 rue Edouard Pailleron 19e), destinée à participer au financement d'un échange franco-allemand concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Wiesbaden (Allemagne), qui s'est déroulé du 26 novembre au 3 décembre 2003, au profit de 22 élèves d'une classe de 4e et l'accueil des élèves allemands au printemps 2004.
Art. 16.- La dépense correspondante, d'un montant de 8.741 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du Département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.